‹ Dictionnaire des antiquités grecques et romaines d'après les textes et les monumentsChapitre 120 sur 137 · S PU · texte numérisé non relu

S PU

m] nction i s editio ; la contradictio, la réplique du défenleur'; la de fini ta causa, le jugement linal. Une loi de (70 constate des abus dans la perception des droits®.

\ la tin du vc siècle, depuis 450 jusqu’à Justinien, lusieurs lois diminuent les tarifs habituels en faveur !|t> plusieurs classes de privilégiés et de leurs familles, par exemple des comtes du consistoire, des agentes in rébus, dçs gens des scholae et des scrinia, des soldats, du clergé chrétien3 et les suppriment en faveur des avocats \ des évêques, de l’église6, du fisc6, et des pauvres \ L’adversaire des parties privilégiées a le même privilège8. Les actes suivants comportent des sporlules : 1° la postulatio du demandeur; 2° la réception par le défendeur de la citation ( libel/us conventionjs yj ; 3° la mise du procès au rôle [lilis conteslatio — jii'o ingressu ; pro inducenda cognitione) ; 4° la rédaction et la communication des pièces ( editio gestorum); r;° peut-être la lecture des pièces 1U ; 6° la constitution de procureur". Les employés qui reçoivent les sporlules sont maintenant surtout les exsccutores et les exeeptores ( notarii devant les arbitres12) ; on ne voit pas pourquoi les chefs des oflices qui figurent dans l’inscription de Thamugadi et dans Lydus13, à l’époque de Justinien, ne figurent plus au code de cet empereur. Quelques magistrats touchent des taxes ; les arbitres ou juges pédanés an moins depuis 484 u, les avocats du lise, le préfet de l’annonade Constantinople et les architectes officiels en certains cas15. Une loi de Justinien qui paraît avoir réglé16 et diminué11 les tarifs ordinaires a disparu ; on voit cependant qu’ils varient selon le rang du tribunal et l’importance de l’affaire18. Ils sont généralement une l'ois plus élevés devant les tribunaux supérieurs que devant ceux des gouverneurs. Devant les premiers les privilégiés paraissent payer en toutau maximum huit, généralement six sous d’or 15 ; devant l’arbitre généralement deux sous20; les soldats un sou". Les gens ordinaires versenlun demi-sou jusqu’à une valeur de centsous pour les deux premiers acLes de la procédure et ainsi de suite d’après une progression inconnue2’2. Mais à en juger par les chiffres de Lydus, trente-sept sous pour un seul acte, probablement lapos/f//fl,Qo, devant le préfet du prétoire 2:!, les frais devaient être très élevés sans parler des extorsions, punies de la restitution au quadruple25.

Cm. Léciuvain.

1 C. Just. 7, 14, 5; C. Th. 1, 14, 1 : libelli contradictorii. — 2 C. Th. 1, 29, 5 ; cf. Augustin. Ep. 152, 24 (M igné P. L. T. 33). — 3 C. Just. 1, 3, 35 § 2, 33 § 5; 12, lü, 2 ; 12, 19, 12 ; 12, 21, 2; 12, 22, 8 ; 12, 20, 4 ; 12, 30, 2, 3 ; 12 36, 18.

— '* C Just. 2. 8, 7, 6. — t> Nov. 123, 28. — 6 Cassiod. Var. 9, 14. — 7 Nov.

17, 3.-8 C. Just. 7, 56, G; 12, 19, 12, 4. — 3 Réclamation abusive d'une taxe au demandeur [C. Just. 42, 22, 8, 6). — 6’. Just. il, 30, 3 § 2. — Taxe tantôt

autorisée, tantôt interdite (C. Just. 12, 21, 8 ; 12, 29, 3, 1 ; 12, 19, 12, 2). — 12 Quelques autres catégories à C. Just. 10, 11, 8, 4; 12, 19, 12, 3; 12, 35, 18, 2.

— 13 Üe mag. 3, 24. — 14 C. Just. 12, 21, 8, 7; 12, 19, 12, 1 ; 12,25,4, 4; Nov. 82, 9. — 15 lbi'1. 12, 19, 2, 1 ; 12, 22, 8 ; 12, 20, 4-, 12, 19, 12, 1. — 16 Ibid. 1, 4, 29, 1; 3, 2, 4; 1, 27, 1 § 6; Nov. 17, 3; 53, 3, 2; 82, 7 pr. ; 86, 9; 124, 3.

— 17 Lydus, de mag. 3, 2V27. — 18 V. note 3; Inst. 4, 6, 24, 33. — C. Just. 1-» 20, 4 , 12, 22, 8 ; 12, 30, 3, 1-2. La moitié ou le tiers ou un sou pour les petites affaires (12, 26, G; 12, 22, 8; 12, 19, 12; 12,30, 3;. — 20 C. Just. 12, 30, 3, 1.

— 21 Ibid. 12, 36, 18; Nov. 49, I. — 22 Tlicopliil. paraphr. Inst. 4, G, 24.

— 23 Demag. 3, 25-27. Le cornicularius tirait 37 sous par mois de la mire au rôle et 1000 (sans doute par an) de la délivrance des pièces. — 24 Inst. 4, 6, 25.

— Ibui.ior.uAPuiK. Belhmann-llolweg, Der rom. Civilprozess , Bonn, 1866, 111, 200- -94; Mcrkel, Abhandlungen aufdem Gebiete des r Uni. Itechts, Halle, 1881, III, 123l'4; Pernice, Zeitschr. d. Savigny-Stifung , 7, 2, 138 sq.

81‘ORTIA. 1 D'après Hcsychius, s. v.

SPLniI. i Di, j. I, 5, 5 § 2; 23, 2, 54; 38, 17, 2§ 1 ; 38, 8, 2; Gai. 1, 91-92.

— 2 Dig. 2, 4, 4 § 3, 5; Ulp. 5, 7 ; Gai. 1, 64. - 3 Dig. 31, 88, 12 ; 40, 12, 3 pr. ; *9, 2, 1 1 pr. j 43. 5^ 3g ; Paul. Sent. 5, 6, 16 ; Gai. 1,19; Corp. ins. lat. 9, 888 ; 6, "304; 10, 7822 (enfants issus d’un homme libre et d une esclave, d’un esclave et

SPORTIA (Eiroprfa). — Fête grecque1, sans doute de caractère agricole (aitetpw).

SPIJRII. — Dans le droit romain les enfants nés hors du mariage légitime, hors des justae nuptiue, soit <1 un contubernium servile, soit d un concubinat, soit d une relation passagère ou illégitime quelconque, sont opposés dans leur ensemble aux enfants nés d un mariage légitime1 et portent différents noms, tous synonymes : le plus large, vutgo conceptus ou guaesitus 2 ; celui qui exprime la situation de fait, filius [filin) natureilis 3 ; le nom officiel s pu ri us 1 ; le nom plus familier, filiaster, filiastra, (pal rosier)". \\ n’y a aucune distinction légale à établir entre ces termes. C’est a tort qu’on a quelquefois distingué deux catégories, les enfants natnrales et les spurii. Le mot spurius , dont l’étymologie est incertaine6, est le plus ancien; 1 entant naturel a dû s’appeler à l’origine spurius filius , et peutêtre était-il alors dans une classe intermédiaire entre les ingénus et les affranchis ; puis il a été considéré comme ingénu et on a lu alors l’abrévation S ou SU. F Sp(urii) filius ; c’est sans doute ainsi qu’il faut la lire dans les inscriptions de l’époque historique7, même quand le père ne s’appelle pas Spurius8; dans la nomenclature complète de l’ingénu, ce mot remplace l’indication de la filiation 9.

Dans le droit public, si nous laissons de côté les cas où l’enfant naît eL demeure esclave, 1 enfant naturel peut être soit ingénu, soit affranchi ; il est citoyen 111 ; il a les tria nomina ; il peut être inscrit, s’il est ingénu, dans une tribu quelconque, généralement dans celle du père ou du père de sa mère, et non pas seulement, comme on l’a prétendu, dans la tribu Coltina [tribus] 11 ; sous la République il n’a peut-être pas le jus bonorum, mais il l’acquiert sous l’Empire18. Dans le droit privé, n ayant pas légalement de père, il suit la condition de la mère13 et prend son nom, qui se trouve être aussi celui du père14 quand elle est sa concubine et son affranchie. Il se rattache à sa mère et à sa famille15 à litre de simple cognai ; il a place à son foyer, au culte de ses ancêtres, tout en étant sut juris 16 . Sous l’Empire, par rapport à la mère, sa situation s’améliore peu à peu, sous l’influence des mœurs ; il compte pour le jus iiberorum de la femme 1 1 ^liberorcm jus] ; sa vocation prétorienne à la succession de sa mère, par la bonorump ossessio unde cognait', est étendue par les sénatus-consulles Tertullien et Orphi-

d'unc femme libre) ; 5, »5i3 ; 6, 7788, 8420, 21458 ; 8, 3009, 3910 ; 10, 1138; 12, 731. 3479, 5194 (enfants issus d'un concubinat). Les parents s'appellent pater, mater, parens naturalis. — 4 Gai. i, 04 ; Ulp. 4, 2 ; 7, l ; Coll. leg. Itom. 6, 2, 4; Dig. I, 5 23; 22, 3, 29 § I ; 49, 15,25; Plut. Quaest. rom. 103; Isidor. Or. 9,5,23 ; Festus. V. nothum ; Apul. Metam. 6, 9, 23; C. ins. lat. 5, 579 ; 6, 10 583, 14 310, 10 003; 20 171, 10, 2135, 4398, 1 138, 3884 ; 11, 1037, 3967 (concubinat) ; 5, 379, 381 (contubernium ); 0, 11200 15 809, 151, 14, 29 513 ; 5, 4049 ; 10, 3079; 14, 1808 (autres relations illégitimes1. — 5 Corp . inser. lut . 0, 1 5 587, 13 101 ; 9, 4053 ; 1 0, 220 1 , 5151, 7520, 590 ; 5, 2998. On trouve aussi varias ( l’if. Elag. 2 ; cf. C. in s. lat. 10, 3079 ;

1 1, 901) ; vdlo; (Inser. gr. Sicil. 1033). — C On donne airo (Gai. 1 , 04).

7 Festus, p. 174 v. notlmm. Spurii csL écrit en toutes lettres à C. i. I. 5, 3804,

01118' 9, 2096 ; 10, 3884, 5947. A 12, 703 la lecture est incertaine. Voir Mommsen, Manuel, VI, 1 p. 80, noie 5, 81 ; Cagnal, Cours d'épigraphie latine, p. 70-72 ; contre Misponlel, Pu nom et de la condition de l'enfant naturel romain (Nouu.rev. hist. de droit , 1885, p. 15-36). — 8 Spurius n'a été employé comme prénom réel que par quelques familles patriciennes. C'est un nom genlilice à C. i. (.11,1791, 1890 ; ,4rc/i. ep.Milth. 1 893, p. 210. — 8 11 y a quelquefois filiation fictive (C. fus. lat. 10, 4240).

— 10 Né d'une mère patricienne, il n'est sans doute pas patricien. — U Voir Mispoulet, (f. r. p. 48-53) qui, contre Mommsen (Die rôm. Trib. p. 100, note 78), cite des tribus rustiques: C. t. I. 6, 5103, 5197, 2744, 10585, H 191. — 12 10, 0490, 1 138 ; 5, 4098 (honneurs municipaux). Dans les alimenta, il touche une part plus faible que l’enfant légitime (II, 1147 praescr.). — '3 Dig. i, 5, 19, 23; Gai. 1, 04; Ulp. 4, 2.

— H C. i. I. 6, 10 541 a, 11 758 12 156, 1912 ; 8, 9502; 9, 2368, 2310, 4248. L'enfant de deux esclaves ou d une esclave et d'un libre a un nom d'esclave (6, 5343, 6800 ; 9, 888). — 15 C. i. I. 0, 6887. — '6 Ulp. 4, 2. — •' Paul. Sent. 4,10, 1 .

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