SURVIE

naissance tardive. Dans les autres, il s’agit le plus souvent de produits jumeaux inégalement développés. Si, par exemple, ainsi que le supposent Briand et Chaudé, après un accouchement à terme, on trouvait dans les mêmes membranes que le fœtus à terme un second fœtus paraissant âgé seulement de trois, quatre, cinq mois, et semblant mort tout récemment, il faudrait ne pas oublier que quelquefois l’un des jumeaux venant à mourir peut séjourner assez longtemps dans les eaux de l’amnios sans que la corruption s’en empare, et ne pas conclure qu’il n’a été conçu que longtemps après le premier, car il en résulterait que si le mari s’était trouvé depuis le trois centième jusqu’au cent quatre-vingtième jour avant la naissance dans l’impossibilité de cohabiter avec sa femme, ce second enfant pourrait être désavoué ou regardé comme illégitime.

Quant à la superfétation vraie , ce que nous avons dit des limites dans lesquelles seulement elle est possible, c’est-à-dire les deux mois qui suivent la première conception, montre que les conditions que la loi impose au désaveu de paternité et à la contestation de la légitimité ne se rencontreront à peu près jamais ; car le plus souvent, en admettant la superfétation et l’évolution complète de chaque fœtus, l'intervalle qui séparera les deux naissances n’excédera pas quelques jours ou quelques semaines, et toutes deux devront avoir lieu avant le trois centième jour.

Nous devons ajouter qu’il n’existe absolument aucun moyen de discerner la réalité de la superfétation ou de caractériser avec quelque certitude les conditions physiologiques ou organiques qui ont pu être confondues avec elle. Cette circonstance, jointe à l’extrême rareté du fait, nous autorise à conclure que la question de la superfétation, qui offre un intérêt véritable au point de vue de la science, perd beaucoup de son intérêt dans la pratique de la médecine légale.

Ambroise Tardieu.

SURVIE ( Médecine légale). On entend en médecine légale, par question cle survie, celle qui a pour objet de déterminer dans quel ordre ont succombé plusieurs personnes dont on .retrouve simultanément

les cadavres , et quelles sont celles qu1 doivent être présumées avoir survécu aux autres.

On comprend que les plus graves intérêts peuvent se trouver engagés, en matière de succession par exemple, dans le cas où les membres d’une même famille ont péri victimes d’un commun désastre.

Il est facile de supposer également quelle gravité peut acquérir dans une instruction criminelle non seulement l’époque relative de la mort de plusieurs individus , mais encore la résistance plus ou moins grande que l’organisme humain peut offrir aux diverses causes de mort violente. C’est en réalité à la connaissance de ce dernier fait que se réduit le problème médico-légal dont il s’agit. Mais comme la plupart de ceux dont se compose la médecine légale pratique, il ne saurait être résolu par des principes généraux. Cependant le législateur n’a pas cru pouvoir, dans les questions de survie, abandonner complètement l’appréciation de chaque cas particulier à l’équité du juge ou à la science de l’expert; il a, sous la réserve des constatations de fait, très explicitement établi les présomptions de survie dans les articles suivants du Code civil :

« Art. 720. Si plusieurs personnes respectivement appelées à la succession l’une de l’autre périssent dans un même événement sans qu’on puisse reconnaître laquelle est décédée la première , la présomption de survie est déterminée par les circonstances du fait, et, à défaut, par la force de l’âge et du sexe.

» Art. 721. Si ceux qui ont péri ensemble avaient moins de quinze ans , le plus âgé sera présumé avoir survécu. S’ils étaient tous au-dessus de soixante ans, le moins âgé sera présumé avoir survécu. Si les uns avaient moins de quinze ans et les autres plus de soixante, les premiers seront présumés avoir survécu.

» Art. 722. Si ceux qui ont péri ensemble avaient quinze ans accomplis et moins de soixante , le mâle est toujours présumé avoir survécu lorsqu’il y a égalité d’âge ou si la différence qui existe n’excède pas une année. S’ils étaient de même sexe, la présomption de survie qui donne ouverture à la succession dans l’Or-