L'Echiquier depuis Elisabeth jusqu'en

On a vu comment, sous Elisabeth, la Trésorerie s'était dégagée de l'Échiquier. Après le dej)art de ses anciens chefs, l'Échiquier cessa d'être le siège de l'administration proprement dite des finances. Ses nouveaux chffs eurent simplement charge de recevoir et de centraliser tous les deniers publics, de les garder et d'exécuter les paiements ordonnés

ÉCHIQUIER

par la Trésorerie. On pourrait les comparer à notre caissier-payeur ci'utral et à notre contrôleur central du Trésor public au .Ministère des (inauces, en observant néanmoins ipie les receltes et les (laienienls étaient réellement ceidralisès à l'Echitiuier, taudis (|u'ils ne sont uullemeid centralisés à la caisse centrale du Trésor public à l'aris.

La com|)labilite tle l'ancien Echiquier présentait des [)arlicularités qu'il est iutéressaul de relever.

1" Eueuissements (Receiptj. — Les diverses branches du revenu public étaient parlagées entre les ([uatre trésoriers-payeurs (lellers). Chaque encai-ssement était consigné par le trésorier sur une feuille de parchemin , au moyeu d'abréviations latines. Puis la feuille [leller's Oi/l) était jetée par un tuyau (pipe) dans la cour des tailles, vaste salle située au-dessous des bureaux des trésoriers. En même temps un clerc hélait les gens d'en bas. Le bon tombait sur une table recouverte du fameux tapis à danùer. Un commis du cler/c of Ihc pells en couchait le contenu sur son livre d'entrée et le passait au conuuis de l'auditeur ([ui l'inscrivait à son tour sur son journal {bi/l of Ihedaij), puis, sur une quittance à souche {indented forni of receipt)dcstinée à la personne qui avait fait le paiement. A la fin de la journée, tous les articles de recette portés sur le jouriud étaient reportés sur le livre de caisse de l'auditeur. Ce registre était la base de tous les comptes du revenu public: des extraits certitiés en étaient transmis toutes les semaines, tous les mois, tous les trois mois et a la lin de l'année à la Trésorerie et fournissaient la matière des comptes annuels présentés au Parlement.

Jusqu'en 1820, on se servait, au lieu de quittances à souche, de tailles en bois de saule grossièrement é(iuarri, mesurant au plus 5 pieds de long et 1 pouce de côté. La sonuue reçue était marquée, sur deux des côtés, au moyen de coches de diverses grandeurs et inscrite, sur les deux autres, eu chilï'res romains altérés et dans un jargon latin. La baguette était ensuite fendue en deux dans le sens delà longueur : l'un des morceaux était remis à l'intéressé; l'autre, ou contre-taille, était conservé a l'Échiquier. Ces tailles étaient appelées tailles de sol (solutum, paiement).

(Ou se servait aussi de tailles pour constituer une assignation, une sorte de chèque sur les revenus publics. Celles-ci étaient appelées tailles de pro, de la préposition pro [en faveur de] qui précédait le nom du bènéliciaire.)

2° Décaissements {Issue). — Les sorties de fonds devaient être autorisées parle souverain sous l'une des formes ci-après : délégation signé-; de sa main {royal sign manual warranf), lettres patentes, lettres sous le sceau privé, l'our l'emploi de deniers provenant du reviïiui hérédilaire, l'autorisation royale se sulFisait à elle-même. Uaus les autres cas, elle devait être basée sur un acte du l'arlement. L'autorisation royale parvenait à l'Échiquier par l'intermédiaire de la Trésorerie, qui y joignait un ordre de décaissement (Treasunj warrant of issue) non signé. On préparait alors un ordre de paieuumt (Exchequer order), qui était toujours signé par l'auditeur lui-même. Les deux pièces étaient envoyées a la Trésorerie où elles étaient signées et d'(jù elles revenaient à l'Echiquier avec une lettre (Treasury issuing letter) spécifiant la date à laquelle on devait payer et les crédits {fund.H) sur lesquels le paiement devait être imputé. L'ordre était adressé à l'auditeur. Un de ses commis l'enregistrait sur le

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livre des sorties [auditor's issues book] . Le clerk of the pells l'enregistrait à son tour sur son livre des entrées et sorties. L'ordre parvenait enfin au trésorier-payeur, chargé de l'exécuter.

Le livre des sorties tenu par l'auditeur fournissait la matière de tous les comptes de dépenses (issue), comme son livre de caisse celle de tous les comptes de recettes.

3" Garde des deniers publics. — L'ancien Echiquier était le dépositaire des deniers publics. Il existait, à cet eflet, dans le bureau de chaque trésorier-payeur un grand cotlre-fort de fer, fermé par trois serrures, dont les clefs étaient confiées respectivement au trésorier- payeur, à l'auditeur et au clerk of the pells.

Tous les versements et tous les paiements étaient réellement faits à l'Échiquier.

Toutefois, dans les derniers temps, les encaissements et décaissements avaient lieu par l'intermédiaire de la Banque d'Angleterre. Les versements des principaux receveurs avaient lieu eft'ectivement à la Banque. C'était également la Banque qui approvisionnait des sommes nécessaires les principaux payeurs.

bans cette ancienne organisation, les trois services de l'auditeur, du clerk of the pells et des trésoriers-payeurs se contrôlaient l'un l'autre. Mais aucun contrôle extérieur à l'Échiquier n'avait été organisé.

D'un autre côté, l'Échiquier ne contrôlait en aucune façon la Trésorerie. Il lui était subordonné ft ne pouvait que se conformer aux instructions qu'il en recevait.