ClassiGcatioD des mines

La loi ilu -21 avril ISIO ela?so les ruines de substances minérales, relativement aux règles de leur exploitation, en trois catégories : mines, minières et carrières.

Sont consiilèrées comme mines, celles contenant en liions, couches ou amas, îles matières métalliques et quelques autres substances désignées nominativement, lellcsqu'arsenio, soufre, charbons, bitumes, alun.

Les minières comprennent les minerais île 1er d'alluvion, les terres pyriteuses ou ahimineuses et les tourbes.

Les carrières renferment les matériaux de construction, les amendements et les terres.