Médailles
L'administration des monnaies a dans ses attributions la frappe des médailles et jetons de plaisir.
Par un édit de 1585, Henri lll prescrivit qu'on ne pourrait graver et fabriquer les médailles, pièces de plaisir et jetons qu'en l'atelier royal du Louvre dit d'abord le Balancier, puis la Monnaie des médailles. Conlirmant les règlements antérieurs, l'édit de juin 169G défendit de fabriquer ou faire fabriquer aucuns jetons, médailles, pièces de plaisir, d'or, d'argent ou d'autres métaux, ailleurs qu'à la Monnaie des médailles, à peine de confiscation des outils et matières et de 1,000 livres d'amende contre chacun des contrevenants. Libre en 1790, la frappe fut de nouveau réservée à Fadministratiou des monnaies par arrêté du 5 germinal an XII, qui renouvela les défenses et les pénalités édictées en 1096 ; toutefois le Gouvernement se réservait d'accorder des autorisations spéciales de frappe hors de la Monnaie, en soumettant les bénéficiaires aux lois et règlements généraux sur les arts et l'imprimerie. Fn dernier lieu, la fabrication des médailles a été réglementée par l'ordonnance du 24 mars 1832 qui a substitué l'entreprise à la régie et confié à la commission des monnaies le contrôle de cette entreprise; l'administration des monnaies surveille avec l'assistance d'un comité consultatif des graveurs la frappe des médailles comme celle des monnaies; l'autorisation préalable est donnée par le ministre de l'intérieur [L. 9 sept. 1835) aux personnes qui désirent faire frapper des médailles, et le ministre des finances fixe les conditions de la fabrication.
Le dernier tarif, de 1849, a fixé le titre à 916 millièmes pour l'or et 950 millièmes pour l'argent; les frais par kilogr. à 391 fr. et 353 fr. pour l'or suivant que les coins sont ou non fournis ; à 50 fr. 47 c. et 56 fr. 47 c. pour l'argent et les jetons à pans, à 41 fr. 47 c. et 37 fr. 47 c. pour les
MONNAIES
MONNAIES
jetons ronils. Pour lo bronze et le cuivre, les frais varient suivant les modules.
L'arrêté du ô germinal an Xll a prescrit le dépôt lie quatre exemplaires de chaque médaille, deux à la lUbliotlièque nationale et deux au musée monétaire existant à riiùtel des Monnaies à Paris.
