Colonies françaises
Cochinchine. — Deux monopoles, celui de l'alcool et celui de l'opium.
Le monopole de la fabrication et de la vente en gros des alcools est concédé par voie d'adjudication à des concessionnaires régionaux.
Indépendamment du prix de la ferme, les concessionnaires ont à payer une licence de distillateurs et a acquitter, au comptant, dès la sortie des alcools de leurs usines, un droit de consommation s'élevant de 20 à 60 cent, par litre en volume, suivant le degré alcoolique.
Des employés du Gouvernement, en permanence dans les distilleries, assurent la surveillance de la fabrication et le paiement des droits au moment des expéditions.
Le monopole de la fabrication et de la vente de l'opium est exploité en régie pour le compte de la colonie, la manufacture de Saigon achète l'opium brut ou en boules dans l'Inde anglaise et le livre en boites soudées, après manipulation, à des entreposeurs régionaux commissionnés par le Gouvernement colonial.
L'autorisation de tenir des débits pour la vente de l'opium au détail est concédée par voie d'adjudication.
La Guadeloupe. — Le monopole de la fabrication et de la vente des tabacs a été constitué par décret du 29 septembre 1S90. H est exploité pour le compte de la colonie par l'administration des contributions diverses.
La culture du tabac est libre sauf obligation pour le producteur de vendre sa récolte au Gouvernement, à moins qu'il ne préfère l'exporter.
Tunisie. — Sous l'ancienne administration beylicale, les monopoles en ferme étaient très nombreux ; ils tendent actuellement à disparaître ou tout au moins à être repris par le Gouvernement.
Le monopole de la tannerie a été supprimé en 1888. Le monopole de la fabrication et de la vente des tabacs, celui du sel, sont exploités en régie depuis le 13 décembre 1890 ; ils étaient autrefois allermés et leur produit net, encaissé par l'Etat, s'élevait à 2,270,000 piastres pour le tabac et à 060,000 piastres pour le sel.
Le monopole de la fabrication et de la vente du plâtre était exploité par alfermage, moyennant une redevance annuelle de 125,000 piastres; il a fait retour à l'État à dater du 5 avril 1891.
Le monopole de la fabrication et de la vente des poudres à feu est régi directement par l'État, son I)roduit s'est élevé pour l'exercice 1887-1888 (année 130.'j de riiégire) a 217,000 piastres environ.
Tous ces monojioles ont été réglementés par le décret organi(i ne du 1-4 liidgé i:JOI (3 octobre 1881). Eulin le gouvcrnein(mt beylical exploite soit directement, soit par voie d'aU'ermage, la plupart des marelles importants, celui des huiles et des charbons de Tunis, celui de la chaux et des briques et plusieurs autres encore sans importance.
