Dui'ée du prêt
La durée des prêts est généralement limitée à un an. A Saint-Germain-en-Laye, Angers, Limoges, Calais, LunévUle et Brignoles, le mont-de-piété ne prête que pour six mois. Une échéance tixée à terme si rapproché peut s'expliquer par la nécessité de stimuler les elTorls de l'emprunteur, surfont lorsqu'il s'agit d'un établissement comme celui d'Angers, prélevant pour tous droits, au moment de l'engagement, 1 p. 100 sur le montant des sommes prêtées, c'est-à-dire, en délinitive, 2 p. 100 sur le montant d'une opération qui s'achève nécessairement dans un délai de six mois.
La limitation à six mois entraine pour le service des complications qui sont compensées par l'avantage de maintenir l'emprunteur toujours ai: courant des intéièts, de façon à laisser le moins possible s'aggraver le fardeau de la dette et a faciliter ainsi à l'engagiste la tâche du remboursement ; mais l'oblijzalion du renouvellement semestriel entraine pour l'engagiste un supplément de charges regrettable si la réestimation du gage emporte prélèvement d'un droit de prisée. Les monts-de-piété de Limoges et de Brignoles échappent nécessairement à cette critique, puisqu'on aucun cas, pas même lors de l'engagement primitif, les emprunteurs n'ont à payer de droit de prisée.
Des habitudes tout opposées se sont maintenues dans plusieurs monts-dc-piété du déparlement de Vauclusc et dans quehjues établissements voisins. Les monts-de-piété de Beaucaire et de Garpentras prêtent a l'échéance de deux ans ; le mont-depiétô d'Aix prête, selon les cas, à l'échéance de douze ou dix-huit mois; le terme de remboursement stipulé par le mont-de-piété d'Avignon est de vingt à vingt-deux mois.
Ces exceptions en sens divers confirment la règle habituelle et sont de nature à faire regarder la limite d'un an comme une mesure sage et prudente.
\. Iidérci des prêts.
Spécialement au point de vue de l'intérêt payé par les emprunteurs, il est malaisé de formuler une régie générale applicable à tous les mont.s-depieté. Les conditions varient nécessîiircujent suivant rim[)()rlance de la ville et le chillre total des avances consenties, le nombre des emprunteurs, l'étendue des frais généraux, les bénélices anté-
rieurs et le fonds de réserve de l'établissement prêteur, etc. L'intérêt est proportionnel à la somme prêtée et à la durée du séjour du gage en magasin. Quelquefois, à cet intérêt vient s'ajouter soit un droit de prisée, soit un droit de magasinage ou de reconnaissance. (F. i 2).
Dans certaines villes, notamment à Grenoble, >'ice, Lille (fondation Masurel), Montpellier et Toulouse, fonctionnent des œuvres de prêt gratuit, dont le chiffre des opérations est nécessairement fort restreint.
La dénomination de prêt onéreux s'applique à tout prêt qui, pour la durée moyenne du séjour des gages en magasin, ne rapporte pas au mont-depiété l'équivalent des frais qu'il a causés. En fait, l'intérêt perçu par les monts-de-piété ne couvre pas vis-à-vis du plus grand nombre des emprunteurs le montant des frais qu'entraînent nécessairement les opérations d'entrée et de sortie des gages et le montant de l'intérêt que le mont-de-piété lui-même a pu avoir à supporter pour se procurer les fonds nécessaires au service des prêts. C'est ainsi que sur 2,032,575 opérations ayant donné lieu en 1875 à un ensemble de prêts de 55 millions de francs,
2 millions d'opérations correspondant à un prêt de 14 millions de francs ont constitué des opérations onéreuses pour les monts-de-piété. En termes plus simples encore, sur 100 emprunteurs, 76, bien loin de procurer un bénéfice quelconque, ne remboursent même pas aux établissements les frais qu'ils ont causés.
Le décompte des intérêts dus par les emprunteurs est arrêté, suivant les monts-de-piété, par mois, par quinzaine et même par dizaine. Certains établissements font le décompte par mois pour le premier mois et par quinzaine pour les mois suivants.
