Renouvellements

Tout emiu'uuteur qui, tiaus le délai stipulé, n'a pas elleetué le dégagement cl qui veut éviter la vente «lu uaulissenient, est admis à renouveler scui engagement aux nuMncs conditions (sauf les cas où la réappréciation des gages donne a l'oiijet engagé une valeur dilTéreute de celle primitivement constatée) et [lour le même délai que l*engageuu;ul primitif, eu rap[tortaiil la reconnaissance et en acquittant les droits et intérêts échus.

Le renouvellement conslilue eu réalité un dégagement suivi imiuédiatemeul d'un engagement nouveau. Toutefois, une opération qui ne donne lieu qu'à un uu)uvement liciif ihî valeurs doit être distincte de celles (jui couslaleul l'entrée et la sortie réelle des capitaux. Les rciiouvellemeiils sont donc constatés par des écritures spéciales, et il est tenu un registre des renouvellements. (Règl. 30 Jirùi 1S6Ô, art. 79.)

Il ne peut être eiïeclué un renouvellement au sujet d'un nantissement qui aurait été perdu ou avarié dans les magasins, attendu qu'au lieu d'un paiement à exiger de remiu'unleur, il lui est dû, dans ce cas, une indemnité ou un remboursement. Par suite, l'emprunteur qui renouvelle son engagement peut exiger que le gage lui soit représenté; à défaut de cette représentation ou en cas d'avarie, il est en droit de réclamer les dédommagements stipulés par le règlement.

Un même nantissement peut être renouvelé indéfiniment, sauf les cas de détérioration ou d'avarie pouvant entraîner la diminution du prêt ou même le refus du renouvellement. {Règ/. 18G5, ar(. 81 et 82.)

Il faut remarquer ([ue tous les renouvellements ne figurent pas sous ce litre dans les opérations du mont-de-piété. Le renouvellement suppose, en eilét, une réestimation du gage. Si ce gage a subi une dépréciation, le renouvellemeiitn'est consenti qu'autant que l'emprunteur rembourse au mont-de-piété l'écart révélé par la réestimation eu même temps que les intérêts échus. Dans ce cas, on enregistre généralement l'opéraliou comme s'il s'agissait du retrait ellectif du gage moyennant remboursement intégral du prêt primitif et d'un engagement nouveau correspondant au prêt réduit. Ainsi la trace du renouvellement disparaît, si ce n'est sur les bulletins successifs qui restent fixés au gage et qui signalent, dans les magasins, ces objets sur lesquels une volonté persévérante conserve le droit du propriétaire. Il n'est pas rare de trouver dans les monts -de-piété des lots d'argenterie engagés pour quelques centaines de francs depuis dix ou quinze ans; des bijoux de bien faible valeur [)arfois, objet d'un prêt minime, soigneusement renouvelé depuis longues années.

Sans doute le gage n'est pas toujours retiré par le titulaire primitif. Le trafic des reconnaissances constitue à l'aris et dans quelques grandes villes une industrie assez développée; des gens insolvables abandonnent en paiement des reconnaissances à des logeurs ou autres créanciers. Les employés du mont-de-piôté de l'aris n'évaluent point toutefois à une forte proportion le nombre des reconnaissances présentées par des tiers acquéreurs : ce nombre ne s'élèverait pas a plus de 3 p. 100. H est vrai que les reconnaissances sont des titres au porteur, et aucune statistiijue ofTicielle ni même aucun document précis ne peuvent être dressés à

MONTS-DE-PIÉTE

MONTS-DE-PIÉTÉ

cet égard. On ne peul former sur ce point que desconjectures.

La fréquence des renouvellements ne tient pas, uniquement, ainsi qu'un examen superficiel pourrait le faire supposer, à la durée limitée impartie aux prêts. Les monls-de-piété qui prêtent à brève échéance ne sont pas les seuls où l'on puisse constater des renouvellements multipliés. Ainsi, dans un classement des monts-de-piété établi en 1875, au point de vue des renouvellements, on voit que le mont-de-piété de Beaucaire. qui prête au terme de deux ans, figure au quatrième rang, tant pour le nombre des opérations que pour les sommes coiTespoudant aux renouvellements; le mont-depiété d'Aix qui prête, selon les cas, à l'échéance de douze ou dix-huit mois, occupe le septième rang pour les sommes, le dixième pour le nombre des renouvellements. Toutefois, il ne saurait être douteux que la limitation à six mois ne soit, sinon la seule cause, du moins une des causes principales intervenant dans cet ordre de faits.

Pour le mont-de-piété d'Angers, une cause particulière amoindrit .'singulièrement la fréquence des renouvellements; la faculté de proroger indéfiniment l'échéance de remboursement pouvant donner lieu à des abus dans le service d'un établissement qui prête à un taux inférieur au taux légal, les emprunteurs ne sont autorisés à renouveler que sous la condition de rembourser, à titre d'acompte, un cinquième du prêt primitif.