Tableau C

Dans le tableau C, le droit fixe est réglé sans avoir égard à la population.

Ce tableau s'appliquant principalement aux usines et aux manufactures, c'est-à-dire à des établissements dont les produits ne sont pas destinés à la consommation locale, on comprend en effet que le chiffre de la population des localités où ils sont situés soit sans inlluence sur les bénétices (ju'ils peuvent procurer. Chaque industrie a, en conséquence, été pourvue d'un tarif spécial qui se compose :

1° Soit d'une taxe déterminée seulement ;

2" Soit de taxes variables reposant sur les éléments de production (ouvriers, métiers, machines, etc.);

3** Soit d'une taxe déterminée et de taxes variables à la fois.

Le tableau G est divisé actuellement en cinq parties, comme en 184 i, mais il a subi depuis cette époque, des modifications profondes. Les remaniements qui y ont été apportés ont eu principalement pour objet de faire entrer dans les bases de l'impôt les éléments de production qui caractérisent le plus exactement l'importance relative des professions ; on s'est altaclié notamment à sup[irimer ou à diminuer sensiblement les droits déterminés que supportaient certaities professions, pour y substituer des taxes variables qui permettent île graduer la patente d'une manière plus conforme à l'égalité proportionnelle.

On compte, en 1.S90, 10.3,017 patentables du tableau C.