Frais de perception

Le Trésor public est la grande caisse où vient se déverser la multitude des recettes de toute nature que les agents de toutes les administrations de l'Etat ont opérées pour son compte.

La presque totalité de ces recettes, dont la masse forme l'ensemble des ressources budgétaires, provient de l'impôt ou des taxes payées en rémunération de services rendus.

Comment se perçoivent tous ces impôts, quels sont les agents chargés de leur recouvrement ? On l'a vu dans tous les articles du Dictionnaire consacrés a l'étude de chaque contribution et de chaque impôt, nous n'avons donc pas a y revenir ici ; nous y reviendrons d'autant moins que nous avons indiqué dans les grands articles traitant de nos grandes administrations linanciéres tout ce qui se pouvait rattacher aux attributions de leurs agents au point de vue du recouvrement et de la perception de l'impôt'.

On pourra consulter aussi l'article sur le budget, page 69.5, du I" volume du Dictionnaire, dans lequel

1. Voyez li.-.s articles sjjéci.iu.x : Contributions directes et indirectes. Douanes, Enregistrement, Postes et cliacun des articles traitant spécialement cliaque nature d'impôt.

PERCEPTION DE LTMPOT 820

on a éttidié au point de vue comparatif ce (|ue coi'ilcnt les frais de perception et de réiiie des budgets.

Nous n'aurons donc à nous occui)er ici que des principes (jui régissent la perception de l'inipùt et priueipaleineiit de la stalisti(|ue des frais que cette perception entraîne.