POUR LES MAISONS

à 6 ouvertures et au-dessus.

1 ouverture.

2 ouvertures.

3 OUVIT-

lures.

4 ouvertures.

à 5 ouvertures.

Portes

oochèrcs,

charretières

et de magasins.

Portes

ordinaires

et fenêtres

(iu rez-

de-cliaussée,

de l'entresol,

et 2e étages.

Fenêtres

du '■i" étage

et des l-lages supérieurs.

.\u-des30U3 de 5,000 liabitants. . . .

De 5,000 à 10,01)0 habilanls

De 10,000 à 25,000 —

De 25,000 à 50,000 —

De 50,000 à 100,000 —

Au-dessus de J00,000 —

ofso

0 40 0 50 0 fO

ofgo

If 60 3 50 7 40 11 20 15 00 18 80

ofeo

Les taxes contenues dans le tarif sont graduées d'après trois éléments : la population des communes, le nombre des ouvertures et leur nature (dimensions et situation).

Le tarif comprend deux parties : la première concerne les maisons de 1 à ô ouvertures inclusivement , la taxe, fixée à un taux modéré, est com-

binée en raison du nombre des ouvertures et de la population.

La seconde partie du tarif concerne les maisons de 0 ouvertures et au-dessus. Ici la taxe varie suivant les dimensions et la situation des ouvertures et la population. Klle croit avec la population : 1" pour les portes cochères, cliarretiéres et de magasins ;

PORTES ET FENÊTRES

PORTES ET FENÊTRES

2° pour les portes ordinaires et les fenêtres du rezde-cbaussée, de l'entresol et des premier et deuxième étages. En ce qui touche les fenêtres du troisième étage et des étages supérieurs, la population ne joue qu'un rôle insignifiant, car, à l'exception des communes qui comptent moins de 5,000 habitants, la taxe a été uniformément réglée à 75 c. par ouverture.