TARIK

rehaussé

ou tarif

suivant

le

coutingeut.

IMIODUIT

des taxes

d'après

le tarif

ci-coutrc.

Porlos cochèrcs, charreliùros et de irasias

ma-

otal. . . .

fortes ordinaires et fenêtres dos dc-chaussée, de l'entresol, des l 2"= eta^ïes

rez- ■r et

Fenêtres du 3«; étage et des étages supérieurs

/ à 1 ouverture

l à 2 ouvertures

Maisons <à3 —

jà4 —

Ià5 —

Tu

tal

On commence par faire l'application du tarif légal (col. 3) à chaque catégorie de portes et fenêtres et l'on constate ainsi quel serait, d'après ce tarif, le produit de la contribution pour la commune (lOi fr. GO c).

On divise le contingent, en principal et centimes additionnels, affecté à la commune (col. ô), par ce I)roduit provisoire et la proportion de rehaussement ou centime-le-franc qui en resuite (col. 6) étant successivement multipliée par les divers tarifs de la colonne 3, on obtient les tarifs suivant le contingent correspondant icol. 7).

Ces dcraiers tarifs appliqués respectivement à chaque catégorie de portes et fenêtres (col. 2) doivent donner un produit égal au contingent communal (732 fr. 60 c).

On procède de la même façon pour le calcul des cotisations individuelles, C'est-à-dire qu'on applique successivement an nombre d'ouvertures inscrit à l'article de chaque contribuable les tarifs suivant le contingent. Ainsi, un propriétaire imposable pour 1 porte cochère et 10 ouvertures ordinaires est (axé à raison de 2 fr. 90 c. et de 10 fr. 86 c. (1 fr. 08C4 X 10) ; celui qui n'a qu'une maison à S ouvertures est cotisé à raison de i fr. 52 c, etc.