‹ Dictionnaire des financesChapitre 1821 sur 3112 · Produit de la oontribation des portes et fenêtres · texte numérisé non relu

Produit de la oontribation des portes et fenêtres

Nous avons donné au mot Couli/ujrnfs les résultais, par périodes, de l'aiiplicalioii de l'article 2 de la loi du 17 août 183 J (|ui a prescrit d'augmenter les contingents en raison des démolitions et des nouvelles constructions annuellement constatées. Le tableau c'i-après présente, d'après les comptes définitifs des recettes, les mêmes indications pour les années 1871 et 187 G et 1S81 à 1891.

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