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L'augmentation relativement importante, pour les années 1889, 1890 et 1891, des bâtiments démolis et de ceux qui ont été nouvellement construits est due au recensement des propriétés bâties exécuté en 1887-1889. Cette opération, elfectuée sur les lieux mômes, a eu pour résultat de faire comprendre dans les rôles beaucoup de propriétés bâties (6.58 p. 100) qui avaient échappé â l'impôt et, par contre, d'en faire retrancher un grand nombre (4.48 p. 100) qui y avaient été indûment maintenues en tout ou en partie.
Les augmentations en principal, résultant des constatations des agents des contributions directes pendant l'évaluation, se sont élevées, pour la contribution des portes et fenêtres seule, â 1,043,026 fr. et les diminutions à 603,791 fr.
Le tableau qui suit montre quel a été, par application de la loi du 4 août 1844 (art. 3), l'elfet des dénombrements de la population sur les contingents.
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12,63lf
Rappelons que le principal de la contribution des portes et fenêtres a été augmenté de 208,437 fr. par l'annexion de la Savoie et du comté de Nice.
Il a été réduit de 1,536,090 fr. par la perte de l'Alsace-Lorraine en 1871.
914 PORTES ET FENÊTRES
PORTES ET FENETRES
Le tableau ci-après, qui a été établi d'après les résultats des comptes délinitifs des recettes, indique
le produit de la contribution des portes et fenêtres à diverses époques.
An VII'.
An VIII' An IX. .
AnX . .
An XI. .
ISIO. . .
.\XNEES.
xMONTANT DE LA CONTRIBUTION
DES PORTES ET FENÊTRES
OU principal.
i(;,ooo,oooroo'
en princip.!] et centimes additionnels.
17,359, 162roo2 17,300,086 00- 17,622,226 00- 17,109,860 00-
45.312.002 50 57,661,900 35 57,415,970 27 71,204,943 54 72,004,324 95 74,362,289 8ii 76,314,697 09 78,023,519 99 79,616,780 69 80,614,301 53 82,225,159 00 83,329,450 33 84,795,518 96 85,828,938 37
