Italie

L'impôt sur la richesse mobilière établi en 1864 par M. Sella n'était pas, à son origine, un impôt compensateur destiné à servir de contre- poids aux contributions indirectes. Il a pris peu à peu ce caractère, mais à son début il ne semble avoir eu d'autre rôle que l'unification fiscale et l'augmeutatiou des ressources.

Les revenus furent d'abord classés en trois catégories. Depuis 1877 on a divisé les revenus en 6 cédilles:

La cédule A comprend les revenus spontanés et permanents provenant de prêts hypothécaires ou chirographaires, de prêts conclus par conventions verbales et en général de tous crédits de capitaux. La taxe, qui e&t de 13.20 p. 100, est perçue sur la valeur intégrale.

La cédule B comprend les revenus temporaires mixtes à la production desquels concourent simultanément le capital et le travail, ce sont les produits du commerce, de l'industrie et de l'agriculture pour les personnes non propriétaires du sol qu'elles cultivent (celles-ci sont indemnes de l'impôt pour la culture proprement dite et ne sont taxées que pour l'élevage du bétail et la sériciculture).

Ces revemis sont taxés aux ()/8 de leur valeur.

La cédule C comprend les revenus temporaires produits par le travail seul, ceux qui résultent d'une profession, d'un art, d'un métier. Ils sont taxés aux 5/8.

La cédule D comporte les revenus des pensions, traitements, allocations en espèces ou en nature accordés par l'État, les provinces, les communes. Estimation aux 4/8.

REVENT 1 Impôt sur i.e)

La cédille E conipread les métayers dont les revenus sont évalues sur une simple hypothèse de rendement ai;ricole qui a pour base l'impôt foncier payé par le propriétaire.