RHONE
Martiret, les Différentes Formes de l'impôt sur le revenu. 1888.
Chardon, Projet d'un impôt unique établi en raison du capital et destiné à remplacer tous les impôts actuellement payés en France. 1875.
Alfred Lecbopié, l'Impôt unique et indirect sur le revenu par la taxe proportionnelle des quittances {A milliards de rece«e»). Paris, 1886.
Georges Deloison, le Fisc devant la justice en matière d'impôts sur les valeurs mobilières. Paris, 1886.
Charles Meinier, Electeur et Contribuable. D'un moyen pratique d'équilibrer le budget de l'État. Paris, 1874.
Jules Carvallo, Essai sur les lois de l'impôt progressif. 1889,
Emili' Jamais, l'Impôt sur le revenu en Prusse.
Vesselowski, l'Impôt sur le revenu mobilier en Italie, 1879.
G. ScuANZ, Die Steuern d' r Schweiz.
Denis, l'Impôt sur le revenu. Bruxelles, 1884.
Raffalowich, l'Impôt sur le revenu dans le grand-duché de Bade. La Réforme de l'impôt en Prusse,
Impôt sur le revenu en Allemagne, {Revue politique et littéraire, décembre 1871.)
Dr Adolf Held, Die Einkommensteuer. Bonn, 1872.
Leone Lkvi, On the reconstruction of the Incarne tax, {Journal of the Statistical Society, année 1874.)
Enquête parlementaire anglaise de 1861 (motion Hubbard).
Exposé budgétaire de M, Gladstone, 1853.
RHONE. — Chef-lieu : Lyon ; sous-préfecture : Yillefranche.
Nombre de communes : 267 ; population totale : 772,912 ; superficie territoriale : 285,604 hectares; bois communaux : 140 hectares.
Cour d'appel de Lyon ; chef-lieu d'académie : Lyon ; archevêché de Lyon ; 14* corps d'armée (Lyon).
Sénateurs : 4; députés : 11 ; percepteurs : 57. Revenus des bureaux de bienfaisance en 1889 : 991,280 fr.
Valeur du centime départemental, 1889 : 142,699 fr. 78 c.
Revenus communaux annuels, 1889 : 12,658,313 francs.
Voies de communication. Longuenr
kitomélriqnc.
Routes nationales 227
— départementales »
Chemins vicinaux de grande communication
et d'intérêt commun 2,018
Chemins vicinaux ordinaires construits ou en
construction 2,374
Canaux 12
Rivières navigables 81
— flottailes »
Budget du département.
SOMMAIRE
Iteceltes ordinaires
Dépenses ordinaires :
Dépenses obligatoires . . .
Propriétés départementales immobilières
Roules déjjartementales . .
Chemins vicinaux et chemins de fer
Enfants assistés
Aliénés
Assistance puljjiquo ....
Encouragements et subventions.
Dépenses diverses
Total des dépenses ordin .
Recettes extraordinaires . .
Dépenses extraordinaires .
Emprunta. Dette du déparle-
ment
18, 671, 126 ""eT
RICHESSE
RICHESSE
Répartition des 4 contributions directes.
COMPTE DEFIHl riF DE 188;1.
inïiBniins
«ur le moulaut dos
COTlIiCTlOSS.
rONCltRK.
PKRSONXKLll
et
rOHTBS
et
>EN^TRK9,
PiTENIH.
A l'Ktat.
Principal . . .
Ccul. péii^raiix.
Fouds lie seo. ei
non-valeur» .
l.7l».«TfJ»
3,057.951 fS3 1.135.855 80
l(ii.5<i 59
iudiparttmtnt.
Oulimcs ortlinaircs et c\traordinaircs .
lux commun»».
Cenùmes ordinairpi et extraordinaires .
1 u;ii> io« a
l.lO»,Sl6'Si 427,51(5 23 590,039 9r>
J,:iî8.370fÔI 1.Î1I.302 71 1.850,996 49
Total par contr.
»,075,e57fî»
7,li0,66«fîl
En ajoutant aux cliilTres qui précèdent, le montant d(.'S Irais davei tissement mis à la charge des coniribuablos et qui se sont élevées à 9,0 13 fr. 35 c. pour les contributions perçues au prolit de l'État, et à 6,02S fr. 90 c. pour celles perçues au profit des communes, la situation respective de l'État, du département et des communes peut se résumer comme suit :
État:ii,03i,338fr.80c.Dûpartement:i,(;36,045fr. 86 c. Communes: 5,217,178 fr. 04 c. ; Ce qui fait ressortir le total général des 4 conlribulions directes à . . . 20,ss4,5H2i70
Taxes assimilées 747,662 34
ContribvUions indirectes.
Boissons 12,2n4,442f40 )
Tabacs 9,488,561 46 f
Douanes 7,772,519 26 > 33,021,306 21
.\utres contributions indi- \
reclos 3,555,783 15 )
Autres produits.
Enre^ristrement, domaines et
timbre 15,491,830f96 ,
Forêls 36
Postes et télégraphes . . . . 5,652,983 96^26,813,903 19 Imij.M de 3 p. 100 sur le revenu t
des valeurs mobilières . . 1,478,784 65]
Revenus et produits divers . 4,190,267 62/
Soit un total général de 81,467,434150
représentant 2 fr. 26 p. 100 du total général des sommes portées au compte déflnitif des recettes de 1S^9 pour 3,692,663,923 fr. 22 c. : Budget général, 3,108,072,540 fr. 84 c. Budget sur ressources spé-
SOMMAIRE
