V. DÉTAILS SOB L'EHTREPÔT BÉEL DE PABIS

Jusqu'en 1SC6, l'entrepôt réel des douanes était à Paris Yenlrepôt des Marais, proche le canal Saint-Martin. Il est aujourd'hui situé 201, boulevard de la Villette, et on le nomme, dans la pratique commerciale, entrepôt de la Rotonde. L'n chenal, donnant dans le grand bassin de la Villette, met cet établissement en communication avec le canal Saint-Denis, de telle sorte que toutes les marchandises venant par bateau peuvent être amenées et déchargées directement, sans frais de camionnage.

L'entrepôt réel de Paris est exploité par une société anonyme dite Compagnie des entrepôts et magasins gniéraux de Paris, et qui portait, avant certaines modilications intérieures survenues en 1860, le nom de Compagnie des docks Sapoléon. iV. D. 22 août 1800.) Presque tous les terrains occupés par l'entrepôt réel de la Rotonde appartenaient a la ville de Paris, qui les a loués à la Compagnie fermière moyennant une redevance annuelle de 13,500 fr. Le bail, conclu en 1883, doit durer 99 ans et, ce délai expiré, tous les bâtiments construits sur les terrains affermés feront retour à la Ville. {Voir Cahier des charges A juin 1833.)

La durée de l'entrepôt réel de la Rotonde est, comme ailleurs, de 3 ans. L'administration ne fait du reste aucune difficulté pour proroger ce délai de séjour et certaines marchandises, des articles momentanément démodés, par exemple, demeurent 10 et 15 ans à la Rotonde.

Les marchandises qui sont envoyées en plus grand nombre à l'entrepôt réel de Paris sont des denrées coloniales et des drogueries. Cet établissement est également outillé pour recevoir des sels; mais les salorges disposées à cet effet ne reçoivent plus de sel depuis plusieurs années, l'abaissement notable des taxes douanières frappant ce

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produit ayant rendu, à son égard, la faculté d'entrepôt bien moins utile ([u'autrefois.

Ce ([ui dislingue absolumont, au point de vue du St'joui des marchandises, l'cnlrepiU réel de Paris, est ce que l'on nomme tecliniiiucnient le « régime spécial des cabinets ". Des magasins particuliers sont livrés par l'administration aux négociants (jui en font la (leiuande, moyennant un prix lixé ollicielleinent à 3G fr. par mèliv carré et par an, mais (|ui, dans la prati([ne, n'est pas souvent aussi élevé et (lui, du reste, comprend toujours le montant du magasinage ordinaire.

Le négociant pourvu ainsi il'un magasin particulier jouit d'une double faveur : {"'un la libre manutention des marchandises entreposées, alors qu'en droit commun, ainsi que nous l'avons vu, aucun déballage, transvasement, division ou réunion de colis, ne peut avoir lieu qu'avec la permission de l'agent supérieur des douanes et en présence du service ; 2" il peut, par suite de cette première faculté, livrer ses marchandises à la consommation par quantités aussi faibles qu'il le désire, en un mot, vendre au détail les marchandises placées daus le magasin particulier. C'est ainsi <|ue des négociants parisiens, ceux qui font le commerce des tapis d'Orient, par exemple, adressent leur clientèle à fentrepôt de la Rotonde et n'ont parfois d'autres magasins (jue les cabinets fournis de la sorte par l'administration.

Le tarit' des droits de magasinage et de manutention perçus à l'entrepôt réel de la Rotonde est révisé tous les 10 ans, selon le mode prescrit par la loi du 27 février 1832, article 10 Le tarif actuellement en vigueur a été promulgué par un arrêté du préfet de la Seine du 23 septembre 1882.

Le régime spécial des cabinets est aussi pratiqué à la douane centrale. La chambre de commerce de Paris a pris soin de l'y établir et attire par un tarif modéré d'assez nombreuses marchandises.