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Fr-iis
de
porct'|ilioD.
lli,2.'J2i'âl 770 48
Frais d'avcrlis- SCiiieut,
3,io:Jfio
Rôles primitifs i,i55,2o2f8i;
Rôles complémentaires Total
Gl,JOl 15
.■}li,390'"76 1,931 21
Tolal.
l.-'l6,6i;7'0l CO.S^-Ji^i; .38,325r00 7,906f2U 1,32.!, 731 r5Y
IS9o Role.< primitifs l, 737, 315109 S6,8G5''76 51,725143 11,51G1'35 1,890,452163
Les chiffres ci-dessus ae comprennent pas la recette supplémentaire, d'ailleurs insigniliante, provenant du doublement des taxes en cas de retard de paieaient : cette recette, négative en 1891, ne s'est élevée pour 1S9'2 qu'à 1,819 fr. 85 c. ; elle cessera d'ailleurs d'être perçue, comme on l'a dit précédemment, à partir du 1*' janvier 1891.
Il est intéressant de recherclier la part que prennent dans le total de la taxe militaire les divers élémeuls dont elle se compose. C'est ce que fait ressortir, en ce qui concerne les rôles primitifs, pour lesquels seuls on possède ce renseignement, le tableau ci-après :
ïlontaut lie la taxe proportionnelle
MoDtaut
delà «axe fixe.
résultant de la contribution
pcrsonnelle-mobilièrp
en principal
de des ascendants
l'assujetti. responsables.
7,283f76 25,819 51 58,8tiO 50
total.
MG,9l4i".îi 352,949 09 562,060 84
Tolal
des
taxes fixe
proportionnelle.
Produit des taxes
d'après
le nombre
des 3(3"
imposables.
Si l'on suppose (ce qui vraisemblablement s'é- .arte peu de la vérité) que le montant brut des divers éléments de la taxe se trouve réduit dans la même proportion par l'ellet des déductions opérées pour les mois de service accomplis, ou constate que la taxe fixe constitue l'élément prépondérant de la taxe militaire : son produit représentait, en effet, 72 p. 100 du produit total en 1891 et 71 p. 100 en 1892 et 1893.
En ce qui concerne la taxe proportionnelle con- .«idérée isolément, les neuf dixièmes du produit 9.5 p. 100 en 1891, 92 p. 100 en 1892 et 90 p. 100 en 1893) sont fournis par l'impôt tiré des cotisations à la contribution personnelle-mobilière des ascendants responsables.
Les résultats diffèrent sensiblement quand, au lieu d'envisager le produit, on considère le nombre respectif des différents éléments qui entrent dans la composition de la taxe militaire ; le tableau suivant permet de s'en rendre compte immédiate-
On voit, par ce tableau, que la plupart des cotes comprennent une taxe fixe et une taxe proportionnelle.
Le nombre des assujettis non imposés à la taxe fixe est de :
395 pour 1891, soit de 0.6 p. 100 ;
1,962 pour 1892, soit de 1.3 p. 100;
3,808 pour 1893, soit de l.G p. 100.
Ces assujettis sont ceux qui sont exemptés pour des infirmités entraînant l'incapacité absolue de travail et que le Gouvernement, dans le projet de budget de 189 i, avait proposé d'exonérer de toute taxe.
Le nombre des assujettis non imposés à la taxe proportionnelle est plus considérable; il est de: 6,974, soit de 11 p. 100, pour 1891 ;
18,948, soit de 13 p. 100, pour 1892;
29,898, soit de 13 p. 100 également, pour 1893.
Du rapprochement des deux tableaux précédents, on peut déduire la quotité moyenne de la taxe militaire par assujetti; cette quotité ressort aux chiffres suivants:
Nombre des assuj>'ttis imposés
la laxf proportionnelle
à la taxe fixe.
d'ipr«s d'aprts
lenr 11
propre eoli^ilioD
coti- de legrs
sjlioD. asceDdanti
d'après lenr
cotisation et celle de lenrs
ascendants
total.
des imposés.
Montant brut moyen
IlonUnt net moren d'apri^s le nombre de .tOcs imposables
Années,
delà taxe fixe.
delà taxo proportionnelle.
de l'ensemble delà taxe.
delà taxe fixe.
de la
taxe
propor-
lioonelle.
de r,.nsemble delà taxe.
Le montant brut moyen de la taxe est resté à
1332 TAXE MILITAIRE
peu près stationnaire pendant les trois premières années de l'applicalion de la loi ; mais la quotité imposable s"est abaissée en 1892 et en 1893, par suite de l'imposition des dispensés qui, ayant accompli un an de service, ne sont taxés que pour vingt-quatre trente-sixièmes.
La taxe militaire n'a pas donné tout le produit qu'on en attendait ; la raison en est, en partie, dans le grand nombre des assujettis exemptés de cet impôt pour cause d'indigence. En 1891, on compte 25,532 exemptés, sur 87,594 assujettis, soit 29 p. 100 ; en 1892, 56,752 sur 200,237, soit 27 p. 100; et, en 1893, 84,871 sur 315,798, soit 27 p. 100 également.
Ces proportions sont supérieures à celles que présente la contribution personnelle-mobilière pour laquelle le nombre des-familles exemptées pour cause d'indigence ne représente guère que 20 p. 100 du nombre total des familles. On peut en conclure que les jeunes gens exonérés, en tout ou en partie, du service dans l'armée active appartiennent, dans une plus forte proportion, aux familles pauvres qu'aux familles aisées ou riches.
La taxe militaire a donné lieu à 733 réclamations en 1891 et à 6,253 en 1892 ; mais une partie des réclamations de 1 892 concerne les rôles de 1891, qui avaient été émis tardivement.
Déduction faite des dégrèvements, des frais d'assiette et des frais de perception, la taxe militaire a donné un produit net de 510,602 fr. 93 c. en 1891 et de 1,154,736 fr. 03 c. en 1892.
Pour l'Algérie, le produit de la taxe militaire, en 1891 et en 1892, se décompose de la manière suivante •
Principal 4,167f36 9,402^53
Fonds de non-valeurs 207 57 467 72
Frais de perception 13124 296 12
Frais d'avertissement 33 25 75 30
Totaux 4,539 r42 10,241<G7
