Généralités

L'impôt du timbre se retrouve dans le monde entier; on le rencontre en Egypte, ou le voit au Japon. Les différentes nations européennes Font introduit dans la plupart de leurs colonies; c'est ainsi que les Etals-Unis, le Canada, les Indes, le tiennent de l'Angleterre et que les républiques du Sud et du Gentre-Améritjue l'ont reru de l'Espagne.

Mais, si l'impôt du timbre est universellement adopté, les dispositions qui régissent son assiette et sa perception sont basées sur des principes différents.

En France et dans les pays ([iii, comme la Belgique, la Hollande, les Pays rhénans, ont reçu de nous les bases de cette législation spéciale, l'impôt est basé sur la proportionnalité jjour les effets de commerce et les valeurs mobilières, tandis ([u'il