I. DÉFINITION

D'une façon générale, on désigne sous le nom de Trésor public (du latin thésaurus, pris lui-même du mot grec ')r^zx-jz6;, amas d'or ou d'argeut) soit les fonds destinés à l'acquittement des dépenses publiques, soit la caisse où ces fonds sont déposés, soit encore l'administration chargée de les centraliser pour en régler l'emploi. Mais on entend plus spécialement par là, cette personnalité juridique et morale qui, ayant son existence propre, ses droits et ses obligations, dotée d'iine organisation distincte des autres services de l'État, lui sert de banquier pour la direction de ses affaires et l'exécution des opérations flnancières.

Le Trésor est donc en France un banquier, et c'est à ce point de vue que l'on examinera ses opérations, son organisation et les conditions de son fonctionnement, ainsi que ses engagements.

Le Trésor n'est détenteur que de valeurs de caisse et de portefeuille, il ne peut donc être question ici ni du domaine mobilier ou immobilier de l'État, ni des autres objets qu'une comptabilité rigoureuse classerait dans sou actif réel.

En retraçant le rôle et les attributions de la Direction du mouvement général des fonds au ministère des finances, on a déjà exposé que l'État, pour assurer les services budgétaires et e.vtrabudgctaires dont il était chargé, ne pouvait se passer de l'intermédiaire d'un banquier. Ce banquier est le Trésor qui possède des fonds à lui, qui se crée des ressources pour les prêter à son client le budget, quand il en a besoin. Ces ressources proviennent soit d'excédents de recette laissés par les budgets antérieurs, ce qui est rare, soit d'emprunts,

TlŒSOri PUBLIC

TUÊSOi; PUBLIC

de depuis ou de recettes extraordinaires de diverses natures provenant de la dette llotlante.

Les institutions ne se créent pas de toutes pièces. Elles n'acquièrent le perfectionnement dont elles sont susceptii>les que sous l'inlUience du travail incessant qui réalise le progrès. L'administration du Trésor public, qui dans tons les temps et lians tous les pays a toujours occupe une place prépondérante, a subi comme tous les autres services les effets de cette loi commune, et c'est précisément pour étudier cette action lente du temps et des mœurs qu'il a paru utile de retracer, avant le régime actuel, les améliorations successives par où elle a dû passer pour accomplir avec une rapidité, une précision et une régularité indéniables la tàclie de plus en plus dilVicile i[ue lui imposent l'importance

[ des engagements pris par l'État ainsi que l'exècu-

f tion des budgets modernes.

n. HISTORIQUE.