V. RENDEKntT DE L'IMPÔT

Les fluctuations, souvent considérables, qui se produisent dans la récolte des vins n'ont qu'une inlhience relativement faible sur le rendement de Timpôt. Depuis dix ans, l'écart, entre deux années consécutives, des quantités imposées au profit de l'État n'a jamais atteint deux millions d'hectolitres sur une moyenne de-27,000,000. La consommation suit avant tout le mouvement de la richesse publique. Il en est nécessairement de môme du rendement de l'impôt qui subit en outre les effets de la variation des tarifs.

Le tableau suivant donne avec tous les détails et la précision désirables le montant des taxes sur les vins encaissées depuis 1830, tant au profit de IKtat qu'au profit des communes :

Sommes encaissées sur les vins

au profil du T^é^o^ au profil

.innées. ■■ iiii (i't,

par les rommunes contributions sujettes

indirec'.es. '» douan.-. „ „„,^i

1831 .3.5,20(,OOOf :;i.3,000' It. 000,000'"

1841 5t,.'.OI,0(X) 276,000 23,021,000

1846 ."«îi, 17 0,000 .391,000 22,535,000

I8ôl 5y,8U,000 3-'l,000 26, .303, 000

185C 05,497,000 123,000 19,lii6,0f>0

Sommes encaistées sur les vius

nu profil du Trésor au profit

\nnirs. -^ I m- aes

P"f les communes

I oulriliiilions sujettes

indin.ct.-s. la douane. j, l'octroi.

'^75 174,085,000 1,482,000 74, IIC.OOU

'2''' lsO,2S5,000 2,219,000 80,713.000

]ll^ 1 H,-). 903, 000 10,2.î0,00it 80,000,000

J^^^ ]3.-.,.')r,8,0;i0 19,468,000 76,OiliJ,OO0