Pays-Bas

Les voitures et les chevaux ont été taxés dans les Pays-Bas dès le xvii* siècle. On trouve dans le Traité des impôts de M. de Parieu d'intéressants renseignements sur les tarifs de 1671 et sur la contribution dite de plaisier-geldïnnûiaceeu 1781. Les voitures ne furent plus taxées à partir de 1800 ; l'impôt frappa uidquement les chevaux. Euliu, lorsque les lois des 12 juillet 1821 et 28 juin 1822 établirent la contribution personnelle, les chevaux constituèrent l'une des bases de la nouvelle contribution. (V. Personaelle-mobiliére.)

Les chevaux sont divisés en six classes (L. 29 mai 1833) et soumis à des taxes progressives'.

Dans la 1"* classe sont rangés les chevaux de luxe, c'est-à-dire les chevaux de selle et ceux qui attellent des voitures suspendues; dans la 2" classe, les chevaux de luxe appartenant aux médecins, ecclésiastiques, militaires et fonctionnaires publics; dans la 3® classe, les chevaux appartenant à des cultivateurs (F. L. Ib aoril \S9\) ; dans la 4« classe, les chevaux des loueurs et entrepreneurs de transports ; dans la ô" classe, les chevaux servant à des usages commerciaux ou industriels, quand il ne s'agit pas de chevaux de selle ou de chevaux attelant des voitures suspendues; enfin, dans la 6", les chevaux possédés par les marchands.

iNous indiquons ci-après les bases du tarif actuel :

!i cheval 25 florins.

2 chevaux 55 — 3 chevaux 80 — Chaiiuo cheval en sus 40 —

Les taxes sont réduites d'un cimpiiéme quand les propriétaires résident dans des communes do .5,000 habitants et au-dessous, quand ils n'ont pas plus do 2 chevaux de 1" classe et que leurs domestiques ne portent pas fivrée. {L. 24 avril 18 13.)

) 1 cheval 8 florins.

I 2 chevaux 16 —

2« classe.

1. Le projet de loi présenté aux États généraux par M. Pierson, ministre des finances, fe 19 janvier 1894, au sujet de ta contribution personnelle, se borne à modifier t'assiette et le tarif des bases do la valeur locative et des portes et fenêtres.

VOITURES, ETC

1 cheval. .

' 2 chevaux.

Les chevaux eu sus sont taxés comme chevaux de l classe.

.' Chevaux de selle "i

! ou attelant des

l voitures suspen-

' dues sur ressorts 3e classe. { de fer ou d'acier. )

I Chevaux attelant)

I desvoituressus- ' 1 cheval. .

f pendues sur au- ( 2 chevaux.

1 très ressorts . . )

4e classe. Chaque cheval

5e classe. Chaque cheval

La taxe est réduite de moitié pour les chevaux servant à haler les barques chargées de marchandises. C'i classe. Par dizaine de chevaux 25 florins.

Le tableau ci-dessous indique le montant eu principal ' de la base des chevaux pour diverses années :

10 florins.

innées financières.

Principal.

innées financières.

Principal.

Voici, pour dififèrentes années, le nombre des chevaux imposés dans les V, 2«, 3« et 5"= classes:

l'e classe

Le tableau ci-après présente, pour l'année financière 1892-1893, l'indication du nombre de chevaux par classes et le montant de l'impôt en principal correspondant :

Classes.

Nombre de chevaux.

Impôt en principal.

1" classe 6,015 154,504 00

Totaux 86,524 655,421 .50'

1. La différence entre ce chiffre et celui de 644,933 fl. 11 c. ci-dessus provient de ce qu'il a été tenu compte dans le tableau qui précède des impositions établies pour une partie de Tannée seulement (I, 29 mars 1833, art. 27, § 4.)

Les chevaux sont assujettis, dans le Brabant septentrional, à une taxe principale particulière qui remplace l'ancien droit de barrière sur les chaussées et qui a produit, pour 1890, 159,000 florins en chillres ronds. Cette province est la seule qui ait recours à ce mode direct de taxation; les communes hollandaises n'imposent pas directement les chevaux, mais provinces et communes perçoivent des centimes additionnels calculés sur le priricipal.