PARIS

Traitements.

Emplois.

DK

Classes.

PARTEMENTS

Classes.

Traitements.

Emplois

Droit.

Médecine.

ii,ooof

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Sciences.

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Lettres.

ire . . . 2e . . .

Pharmacie.

Tkéologie.

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A cette liste, il convient d'ajouter 58 emplois de diverses classes dans les Facultés dont les dépenses n'incombent pas entièrement à l'État.

Cette classification a été établie par le décret du 12 février 1881. A cette époque, tous les protesseurs ont été rangés dans la classe correspondante à leur traitement. Ceux qui jouissaient d'un traitement intermédiaire, ont été placés dans la classe correspondante au traitement inférieur, sous la double réserve (|u'ils auraient droit à la promotion à la classe supérieure au fur et à mesure des vacances et qu'ils ne subiraient aucune réduction de traitement. Les suppléments nécessaires pour payer ces différences sont encore inscrits au budget annuellement, [înstr. puOl. 1889, c/t. VI, art. 8.)

Les professeurs titulaires ne peuvent Otre déplacés qu'après avis cuiit'oniic de la section permanente du conseil supérieur. Ils ne peuvent être mis à la retraite d'otlice avant 70 ans qu'à la même condition. La limite d'âge de 70 ans pour la retraite est reculée à 76 ans pour les professeurs membres de l'Institut.

Sauf l'exception ci-dessus, les professeurs septuagénaires ne peuvent être maintenus en exercice que hors cadres, après avis de la section permanente du conseil supérieur. Les traitements des professeurs hors cadres figurent au même article du budget que les suppléments mentionnés plus haut. L'houorariat peut être conféré aux titulaires retraités.

Tous les professeurs titulaires doivent le service des examens. Us ne peuvent s'en faire dispenser qu'en abandonnant Je quart de leur traitement. Exception est faite à celte règle pour le doyen ou directeur.

Us peuvent également obtenir des congés annuels, renouvelables pendant cinii ans de suite. Si ce congé est motivé par la maladie, le professeur touche la moitié de ses appointements. ï>'il est au contraire la conséquence d'une délégation ou dune mission rétribuée, ce fonctionnaire ne touche plus qu'un traitement de disponibilité de 100 fr. destiné a sauvegarder ses droits à la retraite.