Autres Étals

Hesse-Dar-mstadt . — Le cadastre actuel a été entrepris en 1824 (L. 13 avril). Les levers ont été précédés d'une triangulation, puis d'une délimitation contradictoire ; les parcelles ont été abornées. Dépenses de lever : 5 fr. 70 c. ; d'évaluations, sommairement effectuées : 0 fr. 23 c. ; complémentaires : 1 fr. 87 c. Le système de la conservation a été réglementé avec précision ; les plans sont renouvelés tous les 25 ans [L. 2'J oct. 1830). Une loi du 21 février 1852 règle la tenue des livres fonciers. Le cadastre du grand-duché a été souvent cité comme le meilleur des cadastres allemands. La contribution foncière est basée sur le revenu net; son produit, confondu avec celui des autres impôts directs (8,200,180 m. pour 1885-1888), n'a pu être dégagé. Les propriétés bâties (au nombre de 140,742 et comportant un revenu net de 0,772,984 marks) ont produit, pour 1888-1880, 048,218 m.

McclUembonrg-Schwerin e t Mecklemboiirg-Strélilz. — On ne possède pas de détails pœcis sur les taxes foncières perçues dans ces deux Etats ; la majeure partie du territoire appartient, d'ailleurs, â la couronne, aux seigneurs et aux associations religieuses. Livres fonciers [L. 21 ddc. 1851).

Saxe-Weiriwr-Eisenach. — Dans son ensemble.

l'inapôt foncier s'est élevé, pour 1S85-1886, à 2,294,225 marks. Le cadastre sert tout à la fois à l'assiette de l'impôt et à la constatation des droits des propriétaires (L. 6 mai 183G); il remonte à 1726. Révisé à différentes reprises depuis le commencement du siècle, notamment en ce qui concerne les teri-es (1839-1851), il a coûté 3 fr. 7 5 c. par hectare. Saxe-Meiningen. — L'impôt foncier (L. \1 juill. 18G7. flgure au budget de 1887-1889 pour 230,000 marks; l'impôt sur les maisons (35,588 maisons, imposées comme en Prusse au taux soit de 4, soit de 2 p. 100 du revenu brut) a produit, pour 1888- 1889, 163.486 m. Le duché possède un cadastre juridique (1859 à 18G2), qui fut suivi, en 1872, d'une réorganisation des livres fonciers. Les opérations de lever ont été exécutées par le gouvernement bavarois. L'évaluation des maisons et des terrains a été opérée de 1867 a 1869. Dépense totale : 3 fr. 34 c. par hectare. Une révision spéciale des maisons a eu lieu en 1876-1877.

Saxe-Cobourcj-et-Gotha. — Saxe-Altenbourg. — Cadastre organisé sur le modèle de celui du duché de Saxe-Meiningen. Dépense totale : 8 fr. 24 c. par hectare (lever : 6 fr. 85 c). Pour la période financière 1885-1889, la contribution foncière ressort à 10,899 marks. Les livres fonciers ont été organisés par des lois du 24 mai 1860 (duché de Cobourg) et du 9 juin 1859 (duché de Gotha).

Dans le duché de Saxe-Altenbourg, la contribution foncière est régie par la loi du 21 février 1855. Pour 1889, l'impôt des propriétés bâties (taux : 2 p. 100) a produit 41,000 m. environ (54,000 propriétés d'un revenu de 2,306,735 m.). La tenue des livres fonciers est régie par la loi du 13 octobre 1852.

Oldenbourg. — Pour 1885-1886, la Grundsleuer a été fixée à 883,700 m. (duché : 755,000 m. ; principauté de Lubeck : 50,500 m. ; principauté de Birkenfeld : 78.200 m.). La Gebdudesteuer s'est élevée à 190,000 m. (duché : 158,500 m. ; principauté de Birkenfeld : 31,500 m.). Le cadastre a été entrepris en 1835 et terminé en 1865 ; les opéralions géométriques ont été très soigneusement exécutées. Dépense totale : 2 fr. 54 c. par hectare (lever : 1 fr. 53 c. ; expertise : 0 fr. 80 c. ; opérations accessoires : 0 fr. 21 c. ).

Une loi du 3 avril 1876 a institué le régime des livres fonciers, mais, en 1884, le système n'avait pas encore élé mis en application.

Brunsiiicli. — Le duché a remplacé ses anc'iennes et nombreuses taxes foncières par une contribution uniforme, basée sur le revenu net (1842). Cette contribution est régie aujourd'hui par les lois des 24 août 1849, 7 septembre suivant et 20 mars 1873. Cadastre commencé en 1849 et terminé en 185 7. On a utilisé pour cette opération les travaux d'arpentage et d'évaluation effectués lors des démembrements dont le duché a été l'objet au xvii'= et au xviu® siècle (dépense totale de r( vision : 1 fr. 05 c. par hectare). Dans les parties du territoire où les travaux ont été refaits entièrement (3.2 p. 100 du territoire), la dépense s'est èievèo à 2 fr. 14 c. fiever : 0 fr. 44 c. ; expertise : 1 fr. 47 c; travaux complémentaires : 0 fr. 23 c). De nouvelles opérations cadastrales viennent d'être entreprises (L. 5 oct. 1886); elles sont dirigées par la commission éconoviifjue du duché. Les frais sont à la charge de l'Élat, des conmiuues et des propriétaires. L'impôt foncier ressortait à 1,143,100 m. pour 1886. Les proi)rlètés bâties seules ont donné, pour 1889, au taux de 5 p. 100 fin revenu brut, un

produit de 568,601 m. (41,556 propriétés d'un revenu brut de 9,086,295 m.). Livres fonciers (L. 8 mars 1878).

Schwarzboiirg-Sondershausen et Schivarzbourg- Rudolstadt. — La première principauté possède un cadastre qui sert à l'assiette de l'impôt foncier et, avec les livres fonciers (L. 20 juill. 1857), à la détermination des droits des propriétaires. Ce cadastre, entrepris en 1853, a coûté en ce qui concerne l'arpentage 2 fr. 04 c. par hectare, moyenne à laquelle il faut ajouter 1 fr. 41c. pour travaux complémentaires (copies de plans, etc."). La contribution foncière (L. 8 juill. 1868) porte distinctement sur les biens-fonds et sur les maisons. Les propriétés bâties ont été l'objet d'une révision générale en 1883-1884; elles donnent un produit d'environ 35,000 m.

Dans la principauté de Sch^varzbourg-Rudolstadt, l'impôt foncier frappe séparément les maisons et les terres (L. 13 aoitt 1868); il s'élevait à 326,235 m. pour la période financière 1885-1887. Les propriétés bâties (15,000 environ! entraient dans cette somme pour un produit approximatif de 55,000 m.

Waldec/c. — Cadastre commencé en 1851 et achevé en 1863. Les dépenses ont été de 4 fr. 7 9 c. par hectare, dont 2 fr. 60 c. pour l'aj-pentage, 1 fr. 27 0. pour les travaux d'évaluation et 0 fr. 92 c. pour opérations accessoires.

Reuss. — Lippe-Detmold et Schaumbourg-Lippe . — P Reuss-Greiz (ligue aînée). La contribution foncière s'est élevée, y compris l'impôt sur le revenu, à 349,328 m. pour 1887. Système des livres fonciers réglé par la loi du 27 février 1873.

2*^ Reuss-Schlelz (ligne cadette). L'impôt foncier ressort à 165,000 m. (18S4-18S6). La loi du 22 novembre 1858 a organisé les livres fonciers.

3" Le cadastre et les livres fonciers ont été régulièrement établis dans les deux principautés de Lippe-Detmold et de Schaumbourg-Lippe. Dans la première, la contribution foncière des propriétés bâties [L. 28 féo. 1878), calculée sur le revenu brut, produit environ 60,000 m. (13,000 propriétés).