Suède

La Suède est divisée, au point de vue de l'impi'if foncier, en 67,504 maniai^ constituant chacun un bien-fonds rural possédé ou cultivé par une famille; mais le maniai a perdu cette siguilicafiou jiar suite du développement de la cullure et des défrichements : il ne représente plus aujourd'hui f|u'une unité cadastrale des plus vagues.

(Iliaque propriété foncière est imposée au profit de l'État: 1° dans les campagnes, à raison de 3 are

FONCIÈRE (CONTUIBUTION)

par 100 coiironucs do sa valeur capitale ; 2" tUiiis les villes, à raison tlo â die (0. 14 sept. 1883).

L'évaluation tles propriétés bâties est l'aile tous les (rois ans (1881, 18S7, iSiUl, etc.).

LMnipot foncier s'élevait, ilaus le budget de 18s;i, à 5.995.000 couronnes, savoir : inipO)! foncier proprement dit [riintii) : ■i,3.")0,000 couronnes; iniinH originairement perçu sur les céréales (/ioiiclc) : 1,GS6,0U0 couronnes. Le /•«></« ressort à i. 135,000 couronues dans le budget de 1890.

Les provinces et les ci.nuuunes sont autorisées à établir des ^ulpo:^itior:s additionnelles à la contribution foncière. En 1888, le produit total do ces impositions s'est élevé à 9,7-2.?,590 couronnes.

L'iustitution des arpeiiteurs-g\'ométres {landindtare\ remonte à une époipie reculée : leur bureau \Generul-Latuimdtcii-Koiitonl] correspond an service du cadastre tel tju'il fonctionne dans les autres pays. Le livre terrier est tenu par le collège de la chambre des finances, chargé do tout ce qui concLrne la contribution foncière.

L'une des ojierations les plus habituelles du service de l'arpentage consiste, depuis 1827, à elle cluer des remembrements dans les régions trop morcelées.

Les cartes cadastrales sont ordinairement établies à l'échelle do ^ /^^^.