Pays de petites gabelles

On comprenait sous ce nom le Maçonnais, lîiigcy et Bresse, Lyonnais, Forez, Beaujolais, Daupiiiné, rrovence. Roussilion, Languedoc, ïlonergue, (.iévaudan, partie de la Haute-.Vuvergne (Cantal) et Velay.

Dans ces provinces il n'y avait pas de sel de devoir, pas de greniers d'impôts; la consommation du sel était libre; les habitants n'avaient d'autre obligation (|ue de se servir de sel gubvlê. Le prix du sel lixé par des arrêts du Conseil pour chaque circoascription était très inférieur à celui des grandes gabelles; car ces provinces avaient été poMr la plupart des pays d'états, et s'étaient mieux défendues contre les envahissements du lise. Mais les provinces et les villes avaient établi à leur profit des droits sur le sel, de sorte que le prix était très ditTérent dans les localités d'une même province. 11 était du reste grevé des 10 sols pour livre et des droits manuels. Malgré cela, il était resté entre ■22 et 30 1. le minot, excepté dans le Lyonnais, voisin des grandes gabelles, où le sel se vendait 43 L

Les pays de petites gabelles étaient approvisionnés par les salins de la Méditerranée : l'eccais, Peyriac et Sijan en Languedoc ; Hyères, les Ambiez, Berre, Badon et les Maries en Provence, et les propriétaires ne pouvaient disposer de leurs sels qu'au profit de la France : la vente à l'étranger leur était interdite '. Le prix de vente à la ferme était fixé par des arrêts du Conseil.