‹ Dictionnaire des financesChapitre 590 sur 3112 · GRAND-LIVRE DE LA DETTE PUBL · texte numérisé non relu

GRAND-LIVRE DE LA DETTE PUBL

variété des engagements que l'État a été amené à contracter. Aussi quand on parle aujourd'hui du Grand-Li\re, n'eutend-on plus par ces mois que le livre ouvert à l'inscription des rentes.

Ce Grand-Livre, tenu à Paris, en forme même plusieurs : car il en existe autant qu'il existe de fonds. Les rentes 3 p. 100 perpétuelles ne sont confondues ni avec les rentes amortissables, ni avec les rentes 4 1/2 p. 100 (1883).

De plus, la forme même des titres a amené l'ouverture de grands-livres spéciaux : à la rente nominative et à la rente viagère, les seules qui existassent en 1793, sont venues s'adjoindre successivement : en 181G, les rentes inscrites aux comptes courants que l'on ouvre aux banquiers, agents de change, établissements financiers, sociétés de crédit, etc. ; en 1831, les rentes au porteur que l'on a émises dans tous les fonds ; et en 1864, les rentes mixtes, qui existent seulement dans le 3 p. 100 et dans le 4 1/2 p. 100 (1883).

Ajoutons que le Grand-Livre ouvert à Paris a des pendants en province. Dans le but de répandre la rente dans les départements et de faciliter les transactions, la loi du 14 avril 1819 avait créé au siège de chaque recette générale un grand-livre auxiliaire, dont la garde et la régie étaieut confiées aux receveurs-généraux, sous le contrôle des préfets et sous la haute sun'eillancc du ministre des finances. Ces livres auxiliaires ne fonctionnent plus que dans le fonds 3 p. 100.

Le Trésor tenait même jusqu'à ces derniers temps un grand-iyrre des rentes viagères de la

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