La certitude et la commodité en matière d'impôt

C'est encore pour apporter le moins possible de gène au coiilribualde qu'Adam Smith a recommandé an législateur de se préoccuper de la couunodité et de la certitude en matière d'impôts.

La certitude de l'impôt, de la quotité et de l'époque du paiement, donne en ellet au commerce la sécuiilè indispensable aux transactions , car celui qui achète pour revendre doit pouvoir calculer exaclcment, avant de s'engager, combien lui coûtera son achat, y compris les frais.

C'uant à la commodité du paiement pour le contribuable, il est de l'intérêt bien entendu du Trésor de l'assurer largement et de donner aux citoyens, pour acquitter l'impôt, toutes les facilités compatibles avec les nécessités de la perception. Aussi, plus le poids des impôts est lourd, plus on s'applique d'ordinaire à rechercher des moyens de les faire supporter patiemment. Eu France, par exemple, la loi autorise l'acquittement par douzièmes des impôts directs, tout en laissant aux contribuables le droit de se libérer en un nombre moindre de termes, l'our les taxes de consommation, la régie donne aux acheteurs ou aux fabricants des délais de paiement d'une certaine durée : les droits de douane au-dessus de 600 fr. , de même que les droits de fabrication de la bière, donnent lieu à des obligations cautionnées, les unes à 4 mois, les autres à 3, G ou même 9 mois; enfin, le crédit des uroits sur les boissons peut être accordé jusqu'au moment de la mise en consommation.