IMPOT

taire, la définition de l'impôt direct qui prévaut ctiez nous est encore plus étroite et tout empirique : on appelle impôts directs ceux qui sont recouvrés au moyen de rôles et impôts indirects ceux qui ne comportent pas de rôles nominatifs périodiquement établis.

Ce désaccord dans les définitions de fimpôt direct est regretlable. Il en resuite que certains impôts, classés parmi les impôts directs dans certains pays, ligurent dans d'autres parmi les impôts indirects : tel l'impOt sur le revenu des valeurs mobilières, rangé chez nous parmi les impôts indirects, alors qu'il ligure en Angleterre, en Italie, dans les cédules de l'income-tax ou de l'impôt sur la richesse mobilière, c'esl-a-dire parmi les impôts directs. De là, pour le statisticien qui veut comparer la part proportionnelle des impôts indirects dans les divers budgets et a ditlérentes dates, l'obligation de contrôler avec le plus grand soin les classihcations administratives en usage dans chaque pays et a chaque époque.

(Jn a vu cependant , dans un précédent article (r. Budget de l'État), que M. Paul Boiteau, complétant une étude de M. J.-J. Glamageran, a tenté de déterminer quelle a été ciiez nous la marche respective des impôts directs et des impôts indirects.

Aupoiatde vue international, M. Gerboni, directeur général de la comptabilité du royaume d'Italie, a calculé, pour plusieurs années depuis 1878, la quotité moyenne, par tète d'habitant, des diverses catégories d'impôts payés dans les sept principaux États de l'Europe. Ce travail, poursuivi avec une grande persévérance, fait honneur à son auteur, mais nous n'en reproduisons néanmoins les résultats qu'avec les plus expresses réserves :

Impôts directs. Impôts indirects.

1878. I&82. iSST-SS 1878. 1SS2. 1887-88

Quotité par tête.

France 12r5.5 ll^TO 12*04 421^0 5.5flG 56f99

Angleterre .... 10 11 11 60 12 95 41 50 42 15 40 20

Allemagne. ... 769 710 720 1373 1670 1787

Autriche-Hongrie. 1172 1163 12 04 22 46 25 20 26 57

Espagne H 65 13 75 15 57 27 it8 29 -12 27 23

Italie 12 72 13 34 12 89 2i 58 25 83 29 72

Russie 6 07 5 74 2 99 15 95 15 88 16 42

l'armi les impôts indirects, les droits de consommation sur l'alcool, le sucre, le café et le tabac prennent un développement très considérable.

Voici, suivant le docteur liroch, quel aurait été leur produit moyen pour la période 1880-1884 :

États. Alcool. Cifé, llié. Sucres. Tabac. Total.

Produit global [en millions de francs).

France 258 102 156 296 812

Angleterre ... 475 109 Exempt. 216 800

Allemagne ... 65 57 5S 34 214

AulricLe-Hongrie. 40 36 27 2)4 307

Espagne .... » 2 6 82 90

Italie 19 20 57 101 198

Russie 575 46 30 40 691

Quotité par tête.

France 6^86 2»'70 4f 15 7f87 2lf58

Angleterre ... 13 44 3 08 » 6 12 22 64

Allemagne ... l 41 1 2,1 1 27 0 74 4 65

Auiriclie-IIongrie. 1 01 1 00 0 70 5 30 8 04

Espagne .... » 0 10 03=) 4 81 5 29

Italie 0 65 0 68 1 97 3 49 6 79

Russie 6 03 0 53 0 35 0 47 7 98