Définition de l'usure

L'usure, dans une ancienne acception longtemps conservée, ne désignait i)as autre chose que le jirix de l'iisfige, c'est-à-dire l'intérêt du capital prêlé. Ce terme est aujourd'hui pris dans un sens défavorable et sert à dé.-;igiier ce qu'il peut y avoir d'excessif dans la perception de l'intérêt, mais le sens précis que les législateurs et les théoriciens attachent à ce mot est loin d'être uniforme.

k\\ regard d'une doctrine et d'une loi prohibitives de tout intérêt, l'usure n'est autre chose que la perception d'un intérêt (luel qu'en soit le taux.

Une législation qui reconnaît la légitimité de l'intérêt, mais ne l'autorise que jusqu'à concurrence d'un certain taux, fait consister l'usure dans la perception d'un intérêt supérieur au maximum fixé par la loi.

Enfin, dans les pays où la loi laisse pleine liberlé aux stipulations d'inlèrêt, l'usure est l'abus par le prêteur des faiblesses ou de l'ignorance, des besoins ou des passions de l'emprunteur; dès lors, une stipulation d'intérêt, quel qu'en soit le taux, ne saurait être considérée comme usuraire que si elle est entachée de pression, de fraude ou de violence ou même seulement d'exploitation déloyale de la part du prêteur.

II. LE PR^T À INTÉRÊT DANS L'ANTIQUITÉ. 5. Anciens peuples de l'Orient.

Le prêt à intérêt était connu et pratiqué des Indiens. Le taux perçu différait suivant la caste à laquelle appartenait le débiteur et pouvait s'élever jusqu'à 5 p. 100 par mois. La loi de Manou interdisait aux prêtres et aux guerriers de prêter directement à intérêt: ceux-ci se servaient de l'intermédiaire de personnes appartenant à d'autres castes.

D'après Hérodote', les Perses considéraient au contraire les dettes comme un crime.

Quant aux Érjijptiens, Diodore ' nous dit qu'ils prêtaient soit contre écriture, soit verbalement, avec cette restriction toutefois que « le capital ne pouvait aller, avec les intérêts, au delà du double ».