Ancien droit français

Inconnus des lîomains, qui y su|)pléaient par les fuléicommiset les substitutions a Tialini, les majorais trouvèrent naturellement leur place dans l'organisation léodale du moyen âge. Ils s'implantèrent en Espagne et en Italie dès Charlemagne et ils s'y perpétuèrent jusqu'à nos jours.

En France, on eut la chose sans le mot. Les majorais y étaient déguisés sous le nom de subsiilutions fidéieontDiissaires ou plus simplement de substitutions, et comme ils y avaient pris un développement assez grand, une ordonnance royale intervint eu 1560 pour en limiter l'eiret à deux degrés. Dans la pratique, ou tournait aisément la loi, en renouvelant la substitution de deux générations en deux générations. Les substitutions ad infinituin furent plus particiîlièrement eu honneur dans les pays qui avaient été soumis à la domination espagnole, comme la Flandre, l'Artois, la Franche-Comté, le Roussillon. Il eu existait encore dans ces provinces à la chute de l'ancien régime.