‹ Dictionnaire des ordres religieux, ou, Histoire des ordres monastiques, religieux et militaires, et les congrégations séculières de l'un et de l'autre sexe, qui ont été établies jusqu'à présent (volume 3)Chapitre 111 sur 838 · ARBRES · texte numérisé non relu

ARBRES

Sous celte dénomination nous parlons des arbres qui ne sont pas destinés à être abattus. Nous parlerons des autres aux mots Bois, Forêt. Ces arbres sont immeubles par leur nalure. Le propriétaire peut en disposer scion sa volonté ; mais l'usufruitier n'y peut rien prétendre. S'ils sont déracinés par la teiTipêtc, ils appartiennent au propriétaire du fonds ; l'usufruitier peut s'en servir i)Our les réparations nécessaires aux édifices ( Cod. civ., art. 592).

Les arbres fruitiers qui meurent , ceux même qui sont arrachés ou brisés par les vents , appartiennent à l'usufruitier , à la charge de les remplacer par d'autres ( Art. '6[)k ).

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