ATTÉNUANTES

Voy. CiRco>sTANCËS, n° 5.

ATTERMOIEMENT.

Attermoiement, accommodement avec les créanciers pour les payer à une époque déterminée. — Les obligations qui peuvent résulter de cette espèce de convention sont entièrement renfermées dans les coniiitions du contrat ; il faut donc les consulter pour connaître les devoirs qui en résultent. Nous observerons seulement ici que le débiteur est obligé de supporter toutes les perles causées au créancier par le retard du payeaieut, et

ATT

de l'indemniser des avantages certains et prohablos qu'il aurait pu retirer de son argent. Yoy. Paiement.

ATTERUISSEMENT.

Les fleuves et les rivières entraînent continuellement dans leur cours une {jrande quantité de matières provenant du lit sur lequel elles coulent et des terrains qui les environnent. Elles le déposent sur leurs bords ou même dans le milieu des courants lorsqu'ils sont moins rapides. Ces tlcpôts se nomment atlerrissement.Ces alterris^ements se font ou tout à coup ou d'une manière insensible. De là plusieurs sortes d'alterrissenients : 1 ' les accroissements qui se forment insensiblement et successivement sur le bord des rivières et des lleuves ; ils s'appellent Alluvion. Voy. ce mot. 2" Les dé[)ôls formés dans le lit nicrae des fleuves et des rivières : ce sont des îles et des îlots. Voy. < es mots. 3° Les transports formés par l'impétuosité des eaux. Nous conservons le nom générique à cette troisième espèce d'atterrissement. Notre Code règle toute la matière en un seul article, que nous donnons ici.

Art. 559. Si un lleave ou une rivière navigable ou non , enlève, par une lorce subite uu : partie o.on-idérable el rcconnaissal)le d'un champ riverain, el le porte vers un champ inférieur, ou sur la rive opposée, le propriétaire de la partie eidevée peut réclamer sa piopriéfé. Mais il est tenu de foniier sa demande dans rannée ; après ce délai il n'y est pins recevable , à moins que le propriétaire du champ auquel la partie enlevée a été léunie, n'iùl pas encore pris possession de celle-ci ; — car en ce cas il serait censé avoir respecté ce terrain comme ne lui ipparlenantpas.