CENSURES ECCLÉSIASTIQUES

1. Dans la langue de l'Eglise, la censure désigne une peine ecclésiastique spirituelle et médicinale. — Une société bien constituée doit avoir des moyens de moraliser ses membres, de ramener au bien ceux qui font le mal ; toutes les peines qu'elle emploie doivent tendre plus ou moins directement à ce but. La société chrétienne étant une société morale par excellence, la loi pénale doit avoir pour but spécial de corriger ses membres qui se laissent entraîner au vice. Cette peine médicinale se nomme censure. Elle est essentiellement temporaire; et c'est ce qui la dislingue d'autres peines qui sont plutôt des déclarations d'incapacité. Ainsi l'irrégularité est plutôt un empêchement canonique à l'exercice de certaines fonctions ecclésiastiques, qu'une peine véritable , lors même qu'elle a un délit pour cause. La cessation a divinis affecte plus les lieux que les personnes, ce n'est pas une censure. La dégradation et la déposition, étant de leur nature des peines perpétuelles, ne peuvent prendre le nom de censure. Ainsi, la censure peut doncsedéfinir : Une peine ecclésiastique, spirituelle et médicinale, par laquelle un chrétien pécheur et contumace est privé de l'usage de quelques biens spirituels de l'Eglise.

2. Les censures sont de différentes espèces. Elles sont ou a jure, ou ab homine, latœ sententiœ aut /l?renrfoe, valides ou invalides, justes ou injustes.

3. Les censures a jure sont celles qui sont portées par une loi générale. Celte loi peut être commune à toute l'Eglise, ou parliculièrp à rni diocèse; elle regarde l'avenir, parce que toute espèce de loi pénale ne peut avoir d'effet rétroactif.

4. Les censures ab homine sont celles qui sont portées contre certaines personnes nommées ou désignées par des qualités qui les font connaître. Elles sont de deux sortes; les unes sont portées par forme de sentence, et les autres par forme de commandement particulier. La première esi)èce de censure ab homine a lieu quand pour punir quelques particuliers d'une faute qu'ils ont commise, on prononce contreeux une censure en forme de sentence. Cette sentence peut être générale ou particulière. Elle est générale lorsqu'on ne nomme aucune personne eu particulier. Telles sont les sentences d'excommunications portées par un moniloire contre tous ceux qui ayant connaissance d'un fait

ne viennent pas le révéler. La senlence est particulièro quand ell<; est prononcée contre telle personne en particulier contre laquelle on a informé. — La censure ab homiiie par forme de commandement a lieu quand le supérieur défend une chose à son inférieur sous peine de censure. 11 arrive souvent que les évoques recourent à celte censure dans leurs tournées épiscopales, en défendani à un ecclésiastique, sous peine de suspense, de conserver telle personne dans leurs n)aisons.

5. Les censures îatœ sententiœ sont celles qui sont portées et encourues soil par la senlence, soit par le fait, lorsqu'elles sont encourues ipso facto. A peine le fait existe-t-il quela censure est encourue indépendamment de toute monition et senlence ; quoiqu'au for extérieur on ne soit pas lié, on l'est au foi- de la conscience.

6. Les censures ferendœ sententiœ sont seulement ries censures comminatoires, ou autrement c'est une simple déclaration que le fait prohibé par la loi est suffisant pour frapper quelqu'un de censures.

7. La censure est valide quand on observe tout ce qui est rigoureusement requis par îes saints canons pour sa validité; elle est invalide quand on a omis quelque chose d'essentiel.

8. La censure est jus'e quand elle est fon- •lée sur des < au^es suffisantes. Elle est injuste quand elle n'est pas fondée sur des causes suffisantes ou qu'il y a dans le mode d'application quelque chose de contraire à la justice. Il ne faut pas confondre une censure valide avec une censure juste, et une censure invalide avec une censure injuste. L'oubli de quelque formalité essentielle suffit pour rendre nulle la censure la plus juste ; comme la censure la \À\xs injuste peut être valide si elle est portée par une autorité légitime qui a observé toutes les formalités requises essentiellement.

9. Le droit canon ne reconnaît que trois espèces générales de censures , savoir : L'excommunication, la suspense et l'interdit. Ces trois espèces de censures ne diffèrent entre elles que parce que l'une prive de certains biens dont l'autre ne prive pas. Elles ont chacune un article particulier. Voy. Excommunication, Slspensk, Inteudit.

10. Les observations que nous venons de présenter faciliteront l'intelligence des considérations dans lesquelles nous devons entrer concernant les censures. Nous allons les éludier, 1° dans ce qui leur donne l'existence, 2" dans leurs effets, 3° dans leur fin.