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mais même le consenlement du chapitre est nécessaire. Nous dirons donc, 1° en quoi consiste la qualité de conseil dans ce chapitre ; 2° quand son consentcinenl est nécessaire pour les lois.

it. 1° Du chapitre considéré comme conseil de révéque. — Tous les monuments de l'antiquité s'accordent à donner au chapitre la qualité do conseil de l'évêque. Ecoutons le s;ivaiit Benoît XIV sur ce point {De Sijnod., diceces., lib. xiii, c. 1, n. 5).

« Comme dans chaque diocèse le nombre des prêtres devint trrip grand pour que revenue pût facilomcnt les assembler chaque fois qu'il avait besoin de recourir à leurs lumières, il arriva que les seuls chanoines de l'église cathédrale que leur institution réunissait à l'évêque, comme les membres au chef, devinrent ses conseillers. Et il ne peut s'élever aucun doute qu'encore aujourd'hui les chanoines de l'église cathédrale ne soient de droit les conseillers-nés des évêques , de telle sorte qu'il ne leur soit pas permis de délibérer sur une affaire importante, et de l'entreprendre sans avoir consulté le chapitre. » Benoît XIV cite en preuve de cette assertion ces paroles remarquables d'Alexandre III: «Votre sagesse sait, dit Alexandre au patriarche de Jérusalem, que vous et vos frères ne formez qu'un seul corps. De sorte que vous êtes la léte et qu'ils sont les membres. C'est pourquoi il ne conviendrait pas que dans le gouvernement de votre Eglise, vous préférassiez à leur conseil les conseils des étrangers. Nous ordonnons à votre fraternité, dans les affaires de votre Eglise, dans les concessions et confirmations de privilèges, d'assembler vos frères, et d'àgir toujours d'après le conseil de la portion la plus saine d'entre eux, et que ce soit ainsi que vous statuiez , que vous corrigiez et que vous changiez ce qui doit l'être. »

18. « Mais, continue Benoît XIV, quoique l'évêque soit tenu de prendre conseil de son chapitre, il ne l'est pas cependant de suivre son avis, si ce n'est dans les cas prévus par le droit; car il y a une grande différence entre le conseil et le consentement. Là où le consentement du chapitre est requis par le droit, l'évêque est tenu de suivre l'avis de la majorité duchapitre; mais là où son conseil seulement doit être invoqué, l'évêque n'a pas d'autre obligation que de consulter les chanoines sans être astreint à adopter leur sentiment.

« Il ne s'ensuit pas de là que le conseil du chapitre doive être réputé inutile; car bien que l'évêque ne soit pas obligé de le suivre, ii est cependant éclairé par les lumières de ses conseillers, et ces lumières l'empêchent d'agir inconsidérément et avec précipitation. C'est ce motif qui fait que le soureniiu pontife ne traite jamais une affaire difficile sans prendre conseil de ses frères , c'est-à-dire des cardinaux , bien qu'il sache que son pouvoir est souverain et qu'il ne dépend en rien de leur assentiment. De même donc que les

cardinaux, en leur qualité d'assesseurs, de collatéraux et de coadjuteurs du pape, comme les nomme saint Btîrnar 1 {De Consid., lib. iv), lorsqu'ils sont .ippclès dans les conseils du souverain pontife, sont tenus de dire uniquement ce qu'ils pensent dovant Dieu, et ne peuvent pas, sans faute, ou se taire ou parler d'une manière amhignr, lors même qu'ils auraient lieu do pensor que leur avis va être méprisé de leurs collèi:ues et du pape même; ainsi, les chanoines des églises cathédrales dont le conseil est demandé par l'évêque, doivent dire leur sentiment sans s'écarter, il est vrai, de la modestie qui convient, mais aussi avec une pleine sincérité, alors même qu'ils savent qu'on les consulte pour les af-' faircs sur lesquelles on a un plein pouvoir et pour lesquelles on n'a pas besoin du consentement du chapitre. »

19. 2° Des choses sur lesquelles le consentement du chapitre est nécessaire à révcq-ne pour qu'il puisse statuer. — Nous avons entendu Suarez déclarer qu'il y a des choses que l'évêque ne peut statuer sans avoir le consentement du chapitre. « Il y a beaucoup de choses, dit Ducasse, sur lesquelles le concile de Trente ordonne aux évêques d'agir de concert avec leurs chapitres. On peut les réduire à ces chefs : à ce qui concerne directement la cathédrale, comme l'ordre du service divin, l'usage des prières et des cérémonies. C'est principalement sur ce point que l'évêque ne peut riea faire que de l'avis de ses chanoines qui pour cet effet sont nommés ses conseillers et ses coadjuteurs.

« Il y a d'autres chefs qui regardent le gouvernement du diocèse, savoir : les constitutions synodales, le choix des prédicateurs, la collation dos bénéfices. Dans ces sortes d'alTaires, on convient que ce n'est que par bienséance et pour marquer l'estime qu'un évêque a pour son chapitre qu'il prend son conseil.

« Il y a enfin des choses que l'évêque ne peut pas faire sans les communiquer à son chapitre, comme la publication d'un jubilé universel, les lettres de cachet de S. M. pour chanter un Te Deum (1).»

20. Voilà donc le droit des chapitres bien établi sur leur qualité de conseil de l'évêque; mais ce droit n'est pas tellement inhérent qu'il soit inaliénable. H peut se perdre par la coutume; car la coutume est un excellent moyen d'acquérir des droits et de se libérer d'une obligation. Benoît XIV pense qu'une prescription décennaire suffit pour se libérer. Mais nous parlerons du temps requis pour la prescription lorsque nous traiterons de ce mode d'acquérir ou de se libérer.

21. Nous devons avouer qu'en France, au moins dans la plupart des diocèses, les chapitres ont laissé périmer leurs droits. Longtemps avant le concordat de 1801, les évêques n'étaient plus dans l'habitude de consulter le chapitre, même dans les affaires pour lesquelles les canons requièrent son consentement. « Selon l'usage du royaume,

(l) Ducasse, Traité des droits et des obligations des chapitres, sect. 5.

DICTIONNAIRE DE THEOLOGIE MORALE

dil Bergier, les chapitres de cathédrale n'ont plus de part dans le gouvernement du diocèse. Les évêques sont en possession d'exercer seuls et sans la participation de leurs chapitres la plupart des fonctions appelées ordinis, et celles qui sont de la juridiction volontaire etcontentieuse,commede fairedes statuts et des règlements pour la discipline de leurs diocèscse Us ne sont obligés de requérir le consentement de leur chapitre que pour ce qui concerne l'intérêt commun et particulier du chapitre, comme lorsqu'il s'agit d'aliéner le temporel, d'unir ou supprimer quelque dignité ou bénéûce dans la cathédrale, d'y changer l'ordre des oftlces divins, de réformer le bréviaire, d'instituer ou supprimer des fêtes et autres choses semblables qui intéressent singulièrement le chapitre en corps et chaque chanoine en particulier. Il est d'usage dans ces cas que révêquo concerte ses mandements avec le chapitre. »

Quoiqu'ils ne soient plusguère dans l'usage de consulter leurs chapitres, les évèques ont conservé cette formule : Après en avoir conféré avec nos vénérables frères les chanoines de notre église cathédrale, avons ordonné. Cette politesse nous paraît peu digne du caractère de l'évêque et de la dignité du chapitre.

Article IL

Des droits des chapitres pendant la vacance du siège.

22. Il est certain qu'à la mort de l'évêque toute la juridiction ordinaire {de l'évêque passe au chapitre, en vertu d'un droit natif et propre, dit Mgr Sibour. C'est à lui qu'il appartient de pourvoir le diocèse d'une sage administration durant le temps de la vacance. Mais pour bien déterminer les droits du cha* pitre, nous allons, 1° dire l'étendue de la juridiction qui lui est conférée ; 2^ en exposer l'exercice. A i'art. Election, nous parlons du droit d'élection que possèdent certains chapitres.

§ 1*''. De retendue de la jnridiciion qui appartient au