CHASSE

1. On appelle ainsi la poursuite des animaux sauvages, afin de se les approprier. — Dès l'origine on voit que l'homme, soil qu'on le prenne à l'état de nature, soit qu'on le suive dans la formation dune société naissante, a subvenu à ses premiers besoins à l'aide do la chasse. Aussi tous les premiers peuples dont parle l'histoire sont-ils signalés comme des peuples de chassours, et toutes les peuplades nouvelles que de nos jours encore on parvient à découvrir, ne connaissent pour ainsi dire d'autre orcupation que la chasse ou que la pèche, qui est la chasse faite aux poissons.

La chasse est mise par lous les jurisconsulles au nombre des moyens légitimes d'acquérir la propriété des bêtes féroces. II faut étudier et connaître la nature de ce droit.

2. Le droit de chasse, considéré en luimême, tient au droit naturel, el on voit en efTet que chez les premiers peuples chacun avait le libre exercice de la chasse ; mais il a fallu que la loi civile intervînt pour régler ce droit qui se trouvait perpétuellement" en conflit avec le droit de propriété : d(> là est résulté que la chasse est entièrement tombée dai»s le domaine de la loi civile, et que chaque peuple a suivi à cet égard des principes différenîs. Chez les uns, comme chez les peuples primitifs, la chasse est restée parfaitement libre; chez les autres elle a été entièrement proiiibée ; chez d'autres elle a été réservée à une caste privilégiée. Tel était avant la révolution l'étal de la législation française; le droit de chasse était exclusivement dévolu à la noblesse. Le peuple dont la législation se rapproche le plus du droit naturel est le peuple romain, qui s*esl fondé sur ce prmcipe saisi par les plus simples lumières de la raison, que les animaux sauvages, n'étant la propriété de personne, sont nécessairement de ces choses qui appartiennent au premier occupant, car l'occupation esl un moyen d'acquérir les choses qui n'appartiennent à personne ; ce priiicipe devait nécessairement se concili r dans l'esprit du législateur avec un autre itrincipe non moins important pour la société: c'est le re perl que nous devons à la propriété d'aulrui. Chez b-s Romains la (basse était donc regardée comme un droit légitime toutes les Ibis qu'on pouvait l'exercer sans porter at einte à la pf0[)riélé du prochain. Restait encore à régler le droit d'occupation par la chasse. 11 prés«ntait encore plusieurs difficultés : un chasseur pouvait poursuivre une bêle féroce sans l'atteindre ou bien la blesser seulement sans la tuer , ou enfin la luer sans aroir pu s'en saisir, parce qu'elia s'était perdue. — Plusieurs jurisconsultes, entre autres Barbeyrac el Pothier pensent qu-, tandis qu'un chasseur esl à la poursuite d'une pièce '■"

de

DICTIONNAIUK DK THEOLOGIE MOKALE.

eibior qu'il voit et qu'il suil, i! a le droit qu'aucune autre personne ne s'en saisisse ; p;trco qu'en la poursuivant il y a une espèce d'occupation. Nous avouons quecela est bien dans l'ordre des convenances, et peut-être dans les lois conventionnelles que les chasseurs font entre eux lacitemenl; mais nous n'oserions taxer d'injustice et obliger à restitution celui qui, rencontrant le gibier poursuivi par un autre chasseur, le tuerait et s'en emparerait; car l'animal avait encore sa liberté naturelle. Ce n'est que par une espèce de fiction qu'on a pu dire que le premier chasseur s'en était emparé par l'occupation.

3. La loi romaine, poussant rigoureusement toutes les conséquences du principe de l'occupation, déclarait [L. v, § 1, ff. cod. Tib.) que si un chasseur blessait seulement une bête féroce, et qu'un autre la prît, elle élevait appartenir à celui-ci. Les meilleurs jurisconsultes et les meilleurs théologiens trouvent la décision et le principe beaucoup trop absolus. Ils distinguent entre l'animal grièvement blessé, dont le chasseur a la certitude morale de s'emparer, et celui qui ne l'est que légèrement, et qu'il y a peu d'espoir de prendre, à moins de le frapper de nouveau. Le premier animal a par ses blessures perdu sa liberté naturelle, le second ne l'a point perdue. Le chasseur qui a blessé le premier animai qu'il suit en est donc réellement le maître: mais il n'en est pas de même du second animal qui conserve sa liberté naturelle. Si un tiers s'empare du premier, il est donc tenu à restitution ; il n'y est pas ti nu s'il s'empare du second. On doit juger, sur ce jtrincipe, des animaux pris à des lacets : si le lacet est tellement faible que l'animal se serait très-probablement dégagé avant qu'il n'eût été pris, il est censé avoir conservé sa liberté naturelle ; il l'a perdue dans le cas contraire.

i. H arrive quelquefois, surtout dans les forêts, qu'après avoir tué une bête sauvage le chasseur ne la retrouve pas et l'abandonne sans plus aucun espoir de la posséder. Si une autre personne la retrouve, peut-elle en demeurer propriétaire? Il semble que le chasseur, ayant fait perdre la liberté naturelle à la pièce de gibier, en est le propriétaire ; qu'elle lui appartient, comme celui qui a perdu sa bourse sans espoir de la retrouver eu demeure toujours le propriétaire. Mais il y a une grande différence entre un bien perdu et un animal tué qu'on n'a jamais possédé. N'ayant pas pu l'occuper en réalité, et ayant perdu l'espoir de l'occuper, il n'en a jamais eu la propriété ; l'animal retombe donc nécessairement au nombre de ces choses qui n'appartiennent à 'personne {res nullius], qui sont au premier occupant ; conséquemuient cet animal deviendrait la propriété légitime de celui qui le retrouverait.

5. Tel est, croyons-nous, le droit de chasse considéré en lui-même. Mais, nous l'avons dit, le besoin de proléger la propriété du prochain que le chasseur pouvait dégrader,

la nécessité d'empêcher une destruction totale du gibier, a tlù attirer l'attention du législateur sur ce point. Les inconvénients que la chasse peut avoir à l'égard de certaines classes de personnes a déterminé à l'interdire aux ecclésiastiques. Nous avons besoin d'étudier la valeur de ces lois par rapport à la conscience.

ARTICLE PREMIER

Des lois civiles concernant la chasse-

Q, Nous n'exposerons pas les dilTérentes législations qui ont eu lieu sur la chasse. Nous nous contentons d'étudier la loi française sur ce point. Nous dirons la nature de l'obligation de conscience qu'elle impose.

7. Il est facile de persuader aux chasseurs qu'en violant la loi de la chasse ils s'exposent à avoir de fâcheuses affaires au tribunal des hommes , mais* il n'est pas aisé de les convaincre que leur conscience est aussi intéressée, il n'y a cependant rien de plus évident que c'est commettre un péché que de violer cette loi, ou il faut nier le principe que les lois civiles obligent en conscience. La loi que nous venons de rapporter est évidemment une loi directive, elle a été établie pour la conservation de l'ordre et d'un haut intérêt public ; elle n'a aucun caractère de la loi pénale. Ainsi, à moins d'une complète bonne foi, nous jugeons donc coupable de péché quiconque enfreintia loi sur la chasse. Ce péché même peut être grave : car, pour juger de l'importance d'une loi et de l'obligation qu'elle a pu imposer, il faut en considérer les conséquences, soit pour le bien général, soit pour le bien de l'individu.

On ne peut contester que le bien général ne soit intéressé à l'exacte observation des lois sur la chasse ; les considérations auxquelles nous nous sommes livrés ci-dessus nous le prouvent é\id(Mnment. Les peines très-considérables attachées à la violation des règlements sur la chasse prouvent que le législateur les regarde comme très-importants. Qu'on ajoute à cela les dangers auxquels on s'expose en se livrant à la chasse sans autorisation sufflsante ; danger du côté de l'intérêt pécuniaire, danger du côté de la santé, danger du côté de la négligence qu'on apporte à ses occupations les plus importantes; et il sera très-facile d'en conclure que l'exercice du braconnage doit être interdit à tous ceux qui s'y livrent.

Article II.

De la législation ecclésiastique sur la chasse.

8. Tout ce qui peut rendre une loi respectable se réunit en faveur de celle qui défend la chasse aux ecclésiastiques. Cette loi a pour elle : 1° l'antiquité ; elle remonte aux premiers siècles de l'Eglise. Nous voyons le concile d'Agde, de 506, celui d'Epaone, de 516, celui de Mâcon, de 58;J, celui de Soissons, de 7i8, faire sur ce sujet des règlements particuliers. 2° L'universalité : car les conciles généraux et i)arliculiers s'en sont occupés. Foî/. leiv'concilc de Latran, cai>. J.j ;

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le concile (le Trente, sess. 24, de Reform., c. 12. 3° L'équité : c.'ir cet exercice est peu en rapport .ivec l'obligation de prier, de veiller sur les âmes, de porter l'habit ecclésiastique, imposée aux ministres du Seigneur.

Cependant il y a dos chasses qui peuvent être innocentes. Telle est la chasse aux petits oiseaux qui a toujours été tolérée. Nous ne pouvons ici entrer dans le détail des chasses qui sont permises et de celles qui sont défendues ; cela dépend beaucoup des statuts particuliers à chaque diocèse, qu'il faut suivre exactement. 11 ne faut pas les taxer légèrement de trop de sévérité. Benoît XIV cite quelques réclamations adressées par des ecclésiastiques à la congrégation du Concile de Trente, contre des règlements diocésains sur la chasse, regardés comme trop sévères. Il dit que ces réclamations n'ont pas été reconnues comme fondées en raison. Il est donc conslant que les évêques peuvent prohiber la chasse dans leurs diocèses sous les peines les plus sévères.