C'est un principe incontestable que ee

(1) S. Alphonse de Liguori, lib. ni, n. 584, Bil- Uiart, Wavarre, Solo, Lessius, Laymann, Sylvius,elc.

(2) Code pénal , arl. o5, ^9, "244.

lui qui, par ses ordres, ses actions, ses conseils, son silence, a causé du dommage au - prochain, est tenu de le réparer. Il n'est pas moins certain qu'il n'est tenu de réparer que le dommage qu'il a réellement causé, il n'est pas tenu de celui sur lequel il n'a nullement influé. Nous avons développé les principes de stricte justice dans les paragraphes précédents. Plusieurs personnes peuvent concourir en môme temps au même dommage.

De \à naît naturellement cette question : L'une est-elle obligée à restitution avant toute autre? El dans le cas où elles seraient plusieursobligées à contribuer à 1,T réparation dudommage, comment doivent-ellesy contribuer? Y a-t-il soliiiarité entre elles ?

22. « Outre la solidarité qui résulte d'une convention, dit Mgr Gousset {Th. mor., I, n. 973 et suiv.), il peut y avoir solidarité pour cause de coopération ou de complicité en .matière de délit. Cette seconde espèce d'obligation solidaire est celle par laquelle on est tenu de réparer lu totalité d'un dommage; en sorte que ceux qui ont le plus influé sur le dommage, comme cause principale, soient tenus les premiers à cette restitution totale, elles autres seulement î leur défaut, sauf leur recours sur ceux qui étaient tenus les premiers, ou sur ceuxqui devaient restituer avec eux. L'obligation solidaire de réparer un dommage existe entre tous ceux qui y ont coopéré, de manière à ce que tous et chacun d'entre eux puissent être regardés comme cause totale et efficace, physique ou morale, positive ou négative, de lout ie dommage. Ce principe, fondé sur le droit naturel, est consacré par les lois humaines : « Tous les individus condamnés pour un même crime, ou pour un môme délit, sont tenus solidairement des amendes, des restitutions, des dommages-intérêts et des frais (2). »

« Pour qu'une personne soit obligée solidairement de réparer un dommage commis par une autre personne , il ne suffit pas qu'elle en ait été l'occasion, il faut qu'elle puisse en être regardée comme la cause efficace. Exemple : Paul, de son propre mouvement, entre dans une vigne pour y voler des raisins; Pierre prend de là occasion de faire la même chose; Antoine en fait autant, n'étant mû que par l'exemple de Paul et de Pierre. Dans ce cas, Paul n'est obligé de restituer que la valeur de ce qu'il a volé; il en est de même de Pierre. Le mauvais exemple de Paul n'est point par lui-môme la cause efficace du vol dont les deux autres se sont rendus coupables ; il n'en est que l'occasion (3J. Nous pensons qu'il faudrait donner la même décision, lors mêmeque Paul, en volant, aurait eu l'intention de déterminer, par son exemple, les autres à faire comme lui. L'intention de Paul, quoique condamnable, étant purement intérieure, ne rend pas plus efficace le mauvais exemple qu'il a donné.

(( Mais si plusieurs, d'an commun accord,

(3) S. Alphonse de Liguori, lib. ni, n. i»ô7 ; Sancliez, Vasquez, Laymaou, olc.

DICTIONNAIRE DE THEOLOGIE MORALE

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conconrPTit efficacement à un dommage, en s'evcil.mt les uns les autres à commeltre un crime, un délit, ils sont tous tenus solidairement à la réparation de ce dommage; en sorte que si tous, à l'exception d'un seul, refusaient de le réparer, celui-là serait tenu de le réparer en entier, sauf son recours sur ses coopérateurs ; et cela, suivant le sentiment le plus probable, quand même le dommage eût été porté sans le concours de tel ou tel complice. Nous pensons que celte décision est applicable dans tous les cas où plusieurs contribuent au même dommage, agissant de concert et se prêtant un mutuel secours, soit que l'objet de ce dommage soit divisible, comme par exemple , le dégât qu'on commet dans une vigne, dans un jardin ou dans un tas de blé ; soit qu'il s'agisse d'une chose indivisible, d'une maison, par exemple, ou d'un vaisseau qu'on aura brûlé. Cependant, si plusieurs ouvriers ou domestiques, d'après l'ordre de leur maître commun, commettaient un vol ou un dégât divisible dans un bois, dans une vigne, ou dans un champ, sans s'entr'aider ni s'exciter les uns les autres, nous pensons qu'à défaut du maître ils ne seraient point tenus solidairement de réparer tout le dommage ; il suffirait que chacun réparât le dégât qu'il aurait fait par soi-même, nul d'entre eux ne pouvant être regardé comme cause totale et efQcace, soit physique, soit morale, de tout le dommage.

« Tous ceux qui sont obligés solidairement de réparer une injustice, n'y sont pas tenus dans le même ordre. 1° S'il s'agit d'une chose volée, celui qui en est détenteur est tenu, en premier lieu, de la rendre à qui de droit, ou d'en payer la valeur, dans le cas où il l'aurait consommée de mauvaise foi. Cette res titulion étant faite, les complices du vol sont déchargés de toute obligation. Seulement ils peuvent être tenus solidairement de réparer le tort extrinsèque que le maître de la chose aurait éprouvé par suite du vol. 2" SM s'agit d'un dommage autre que celui qui résulte du vol ou de la rapine, de l'incendie d'une maison, par exemple, c'est celui qui a commandé ce dommage qui est tenu le premier à le réparer; il en est la cause principale. Par conséquent, s'il le répare ou s'il en est dispensé par le créancier, les autres coopérateurs ne sont tenus à rien. Après le 7>iandant, vient celui qui a exécuté ses ordres; car il est après lui la cause principale du dommage. S'il le répare, ou si le créancier lui fait remise, le conseiller, \e consentant et autres coopérateurs, à l'exception cependant de celui qui a commandé le dommage , sont déchargés de toute obligation. Dans ce cas, le mandant demeure obMgé envers l'exécuteur qui a restitué, ou enversle créancier qui a fait remise à celui-ci, à moins que le créancier n'ait en même temps dispensé de toute réparation celui qui a été la première cause Principale. A défaut de la réparation de la

(1) Imtruclion pratique pour les confesseurs, sur le septième précepte, n. 34; et le Confesseur îles (jens

part de l'exécuteur ou du mandant, »e conseiller et les autres coopérateurs positifs sont tenus solidairement de réparer tout le dommage ; mais aucun d'eux n'est tenu avant les autres. Si l'un de ces coopérateurs répare tout le dommage, il devient créancier de^ autres pour la part de chacun sculeaienli ceux-ci ne sont point tenus solidairement envers lui. Enfin viennent les coopérateurs négatifs; ils ne sont tenus à la restitution qu'après les coopérateurs positifs, et ils se trouvent placés au même rang ; aucun d'eux n'est obligé de prévenir les autres. Mais celui des coopérateurs négatifs qui a réparé le dommage a son recours sur les autres coopérateurs, soit positifs, soit négatifs, en suivant l'ordre que nous venons d'indiquer, à commencer par le détenteur delà chose volée, le mandant, ainsi de suite.

« Pour ce qui regarde la pratique au sujet de la solidarité , comme il est difficile de persuader à certains fldèles , comme sont la plupart des gens de la campagne, qu'ils sont obligés de restituer ce que les autres ont pris, ou de réparer tout le dommage auquel ils ont eu part, conjointement avec d'antres ; si le confesseur remarque en son pénitent de la bonne foi, mais une conscience peu timorée, il vaut mieux qu'il l'engage à restituer ce que lui dicte sa conscience, sans lui dire qu'il est tenu à la restitution entière. Cette conduite est d'autant préférable, que, dans ce cas, on présume que les maîtres ou créanciers se contentent d'une restitution ou réparation partielle de la part de ceux qui sont tenus solidairement, de crainte de ne rien recevoir, s'ils voulaient les obliger aune restitution entière. C'est l'avis que saint Al phonse de Liguori donne aux confesseurs (1). Advertendum tatnen, dit ailleurs le même docteur, quod rudes, etsi teneantur in solidum, raro expedit eos obligare ad tolum, cum difficulter isli sibi persuadeanl leneri ad resti^ tuendam parleni a sociis ahlatam. Quinimo satis prœsumi valet quod ipsi domini , quibus debetur restitutio , consentiant ut un reUituant tanium partemab eis ablatam; cum aliter vald<i sit timendum quod nihil restituant, si obligentur ad totum (2). »