COUTUME

1. L'homme est un animal d'habitude. Il se laisse conduire par le torrent, la coutume lui sert souvent de règle. Il croit donner une raison suffisante lorsqu'il dit qu'il a agi selon la coutume. Le moraliste tioit examiner la valeur de ce motif. Pour bien l'apprécier nous devons distinguer deux espèces de coutume , l'une de fait , et l'autre de droit. La coutume de fait est la répétition fréquente des mêmes actes. Cette coutume ne peut être légitime qu'autant qu'elle est conforme à la loi, ou quelle est devenue une loi. La coutume di! droit est celle qui est passée en loi en conséquence de la réitération des actes ; puisque cette coutume a la force d'introduire une loi . elle esi donc obligatoire en conscience. Il importe de connaître les conditions nécessaires pour' donner à une coutume force de loi, et de déterminer quel peut en être l'objet.

ARTICLE PREMIER

Des conditions nécessaires pour que la coutume ait force de loi.

2. Toutes les conditions essentielles pour donner force de loi à une coutume peuyen» se réduire à six.

I' La première condition, c'est que la coutume soit juste et raisonnable. Lescoutnmes doivciil imiter les *ois et être formées sur leur modèle. Or la qualité la plus essentielle d'une loi, c'est qu'elle soit juste. Toute espèce de coutume, contraire à l'ordre et au droit n;:lurel, est et sera donc essentiellement nulle, ou plutôt c'est un abus qu'il faut détruire.

2' 11 faut que la coutume soit générale, c'est-à-dire pratiquée parla grande majorité dos citoyens, car la minorité ne peut avoir le droit de faire la loi à la majorité. Mais ce

COU

qui est fait par la grande majorité e^t censé lait par le corps : il ne faut cependant pas riinanimitc ; car ce qui est l'ouvrage Je la plupnrt est l'ouvrage du citrps.

3 11 faut que l'usage soit public. Tout co qui se lait en secret est souvent un indice de la violation de la loi. Une coutume qui n'oSe se montrer au grand jour reloute l'cpil du souverain. Or il est nécessaire pour une coutume légitime qu'elle soit appuyée »ur le consentement au moins tacite d,i souverain; un usage qu'il ne peut connaître ne peut donc devenir une loi.

'*• li faut q(ie l'usage soit librement coutracté a\ec la volonté de s'obliger; cardés lors qo'on n'a nullement la volonté de s'o bligcr, mais qu'on fait l'œuvre sans s'y croire tenu, il ne peut y avoir force de loi. Nous avons une multitude de pratiques religieuses qui sont de ce genre. Tel est ru«;age des cendres le premier jour de carême. La récitation de l'Angelus , le Benedicile et les Grâces avant et après le repas. Tout cela se fait sans qu'on ait la volonté de s'obliger.

3. '6° Il faut que l'usage soit observé pendant long-temps; car la coutume étant fondée sur l'usage, un usage suppose la répétition fréquente des actions. Toute la difiîculté consiste à savoir l'espace de tenjps nécessaire pour établir une coutume obligatoire. Les docteurs sont partagés sur ce point. Les uns veulent qu'on prenne le même temps qna pour la prescription. Puisque cet espace suf-: fit pour acquérir, pourquoi ne suffirait-il pas ponr s'obliger ? D'autres ne peuvent pas admettre ce terme, parce qu'il faut établir un principe à la coutume : un usage ne commence pas à jour fixe comme une possession. Aussi d'autres croient qu<' le moyen le plus sûr de juger s'il y a un temps suffisant, c'est de consulter la sixième condition.

6' Pour établir une loi il faut nécessairement le concours du pouvoir législatif; sans lui il ne peut y avoir de lois. Mais le souverain peut manifester sa volonté d'une manière tacite et d'une manière positive. Lorsque le souverai.i déclare qu'il accepte comme loi telle coutume, lorsqu'il en presse l'exécution, sa volonté est clairement manifestée. Sa volonté peut encore se manifester par le silence. Mais le silence ne peut être une preuve de son consentement que lorsque i'usîige conserve l'abolition des choses qu'il a intérêt à maintenir. S'il ne réclame pas , c'est qu'il y consent.

Article II.

De Vobjel de la coutume.

i. La coutume ne peut avoir de force que pour établir ou pour détruire. Si elle sert quelqiier.is à interpréter , c'est parce qu'elle manifeste le sens que le législateur donne à la loi, qui, la voyant entendue dans un sens , consent tiès-volontiers qu'on l'observe de cette sorte.

Lorsque la coutume peut introduire une loi, il faut nécessairement que son objet suit bou ou au moins indifférent en lui-

DICTIONNAIRE DE THEOLOGIE MORALE

même; car l'objet d'une coutume doit nécessairement être le même que celui d'une loi. Yoy. Loi. n° 6.

5. La coutume a aussi le pouvoir d'abroger les lois, mais elle ne peut pas abroger toutes les lois. Elle n'a aucun pouvoir sur la loi naturelle , puisqu'elle est perpétuelle de sa nature. Elle ne peut en avoir aucun sur les lois divines positives , parce que le législateur en manifeste constamment l'obligation par le texte de la loi qui est une réclamation constante contre les violateurs du droit divin. Il n'y a donc que les lois humaines qui puissent être soumises à l'abrogation. La coutume a ie pouvoir de les abroger toutes , en totalité ou en partie. On demande si elle pourrait rendre une loi simplement pénale, en détruisant l'obligation de conscience ? î^ous ie croyons; car le législateur aurait pu déclarer que son intention n'est pas d'obliger en conscience. Et la coutume peut, avec le consentement du législateur, tout ce que le législateur lui-même peut faire.

COUTUMIER (Droit).

Ce terme se dit en France d'un droit autrefois particulier à certaines localités , et qui avait acquis force de loi. Ce droit a été aboli par les codes. Cependant la loi renvoie encore quelquefois aux usages et coutumes. Voy. art. 67i,1159, 16*8, 1715,1936, etc., du Code civil. Les juges sont souvent obligés d'y recourir dans les contestations judiciaires , lorsque la loi n'est pas claire.