DE LA. CESSATION DE LA DISPENSE

22. La dispense ne produit pas toujours un effet absolu et irrévocable. Elle peut cesser de trois manières : 1" par la cessation de la cause de dispense; 2° par la révocation du supérieur ; 3" par la renonciation de celui qui l'a obtenue.

De la cessation de la dispense par la cessation de la cause.

23. La caused'une dispense étantessentielle à sa validité, à moins que le supérieur nel'ait accordée sans cause, de là il suit que lorsque la cause cesse, la dispense doit cesser ellemême. Nous n'entendons parler ici que de la cause finale, car il est ceriain que la cause impulsive peut cesser sans annuler la dis pense, comme elle pouvait être faussement exposée sans annuler la concession.

On peut encore considérer la cessation de la cause en différents temps, 1° au moment où le supérieur a délégué pour dispenser ; 2° au moment où la fulmination du bref pontifical a eu lieu; 3° au moment de la mise à exécution de la dispense; i" après la mise à exécution de la dispense.

1° Il est certain qu'il faut que la cause existe au moment où le supérieur a accordé la dispense. Celui qui aurait demandé dispense de parenté sub titulo paupcrtads, et qui serait devenu riche avant que le pape eût accordé la dispense, ne pourrait faire usage de la concession.

2° Il faut que la véri té existe au moment de la fulmination,carc'est par la fulnnnation seule que la dispense est complètement accordée.

3° Pour juger s'il est nécessaire que la cause subsiste au moment de la mise à exécution, nous devons distinguer les dispenses accorùées absolument sans aucune volonté de retour, comme d'un empêchement de mariage, de celles qui sont accordées avec la volonté de la part du supérieur de faire cesser la dispense quand la cause cesse. Dans le premier cas, la dispense a été absolument accordée par la fulmin.ilion; nous pensons qu'il n'est pas nécessaire que la cause sub-

siste au moment de l'exécnlion. V. g., la cause d'une dispense de mariage subsiste au moment de la fulrainalion ; elle ne subsiste plus au moment du mariage ; nous pensons que l'empêchement ne subsiste plus et que le mariage peut validemcnt se célébrer.

Dans le second c.is la dispense cosse. Une personne obtient de ne pas jeûner en carême, parce qu'elle est faible de sanié : sa santé devient robuste le mercredi des Cendres, la dispense e^^t évanouie.

4" On doit juger de la quatrième hypothèse suivant les principes que nous venons de développer : il ne peut être ici question C{ue des obligations qui n'ont été enlevées que conditionneilement à la persévérance de la cause. S' quelqu'uii n'a pas jeûné la moitié du caré.'oe parce que la cause de la dispense a subsisté, il est obligé de jeûner ensuite si elle ne subsiste plus.

Si la cause finale ne cessait qu'en partie, que fau<irait-il faire? Les théologiens distinguent entre les obligations divisibles et celles qui ne le sont pas. Lorsque les obligations sont divisibles, une partie de l'obligation renaît, selon plusieurs théologiens. Celui qui peut lire les petites heures sans trop se fatiguer, sera tenu de les réciter dans le cas de dispense du Bréviaire , accordée pour cause de maladie. Lorsque les obligations sont indivisibles, comm^ le jeûne, la cessation d'uiic partie de la cause finale ne f lit pas cesser la dispense. Nous croyons que dans le cas de cessation partielle la possession est toujours en faveur de ia dispense : c'est pourquoi il ne faut pas facilement conclure que l'obligation a repara en partie.

De la cessation de la dispense par le fait du supérieur qui l'accorde.

2V. On convient que la dispense ne cesse pas par la mort du supérieur. Lorsque le souverain ponlife meurt, les dispenses signées une minute avant sa mort peuvent être mises à exécution.

La d.spense cesse lorsqu'elle a été donnée pour un temps, et que ce temps est écoulé. Elle cesse par une révocation expresse du supérieur, 1 dans toute espèce de dispense avant la fulmination ; 2" après la fulminalion relativement aux dispenses dont l'elTot n'est pas absolument consommé par la fulmination, comme dans la dispense du bréviaire, du jeûne, etc. Mais si l'effet était consommé par la fulmination, comme dans les dispenses des lois qui établissent des empêchements, des irrégularités et des inhabiletés, le supérieur ne pourrait plus la révoquer {Conf, d'Angers, sur les lois, x' confér.).

Article III.

De la cessation de la dispense par la renon^ dation de celui qui l'a reçue.

25 Chacun ayant le droit de refuser une faveur et de renoncer à son droit, il suit qu'on peut renoncer à une dispense même