DON MANUEL

On appelle ainsi les donations faites par la tradition manuelle sans aucune formalité écrite. — Cette espèce de donation est certainement valide lorsqu'elle a pour objet des biens meubles. Car en fait de meubles, la possession vaut litre (.4rf. 2279]. Cependant les créances, les billets, ne peuvent, par une simple tradition, devenir la propriété du donataire. Les tribunaux ne la reconnaîtraient pas ; il faut un transport. Mais le transport n'est pas nécessaire pour le billet au porteur.

Les dons manuels peuvent être soumis à la réduction et au rapport, s'ils sont faits en faveur d'un incapable ou au delà de la réserve. Dans ce cas, les donations manuelles peuvent être prouvées par témoin. Les co-

(9) Part, n, q. 9, art. l,2el 5.

(10) Juslum deduxii Dominus perviasrectas, et ostendit illi regnum Dei, el dedii ilU scienliain sanctorum. Sflp. X, lO.

(il) Que line nosse quceque oporleal : que fine? Ut non ad inanem gloriam, aui cnriositalem, aut aliquid simile,sed lanlnni ad a-dilicalionem tuam vel proximi S. Bern. serm. 5G in Canlic.

(12) Picias culius Dei est. Cap. 18, epist. 140 nev. éd., alias 120.

(15) lieligio raunda et immaculala apud Deum et Pairem lucc esl : Visilare pupilles el viduasin tribulalione eoniiii. Cap. i, 27.

ni\ Calât. IV, G.

héritiers sont en droit d'exiger le rapport de celles qui ont été reçues par quelques-uns d'entre eux ICod. chu, <irt. 893, 931, 529, 2279, 908, 909, 913, 1348, 1353, 8i3)^

On pense comm'iuéniCxil que les dons manuels et les petits présents ne sont pas révoqués par la survenance d'enfant, qu'ils ne sont pas soumis à l'art. 960.