DROIT ROMAIN

Le droit romain a joué un rôle très-important, non-seulement dans la civilisatiou romaine, mais encore dans le gouvernement

Frès le coasenlement exprcà ou laciie du ckef de Eglise.

DICTIONNAIRE DE THEOLOGIE MORALE

de la plupart des peuples de l'Europe. On l'a re^^ardé iiioins comme une loi écrite que comme la raison même mise par écrit, parce que la plupart des dispositions qu'il renferme sont si conformes à l'équité naturelle, qu'il semble que c'est la raison même qui les a dictées, et qu'il n'est pas possible de s'empêcher de les adopter Aussi, dans tout ce qui est du ressort de la raison , et qui doit se déciderpar les principes del'équilé naturelle, comme les contrats et les conventions que font les hommes les uns avec les autres , le droit romain est d'un grand usage et d'un grand secours pour la décision , non-seulement chez les jurisconsultes , mais encore chez les théologiens. Dans le cours de cet ouvrage, nous avons occasion de citer fréquemment le droit romain; il sera facile de reconnaître que cet éloge n'est point exagéré. Nous voulons examiner ici ce qui a donné à cette législation celte haute perfection. iMais auparavant nous avons besoin de dire eu quoi consiste le corps du droit romain.

Le corps du droit romain que nous avons aujourd'hui consiste en quatre parties : les Instituts, les Digestes, le Codeet les Novelles,

Les Digestes sont un recueil de réponses de jurisconsultes romains , rangées avec ordre sous différents titres , et qui renferment tout ce qui peut être l'objet de la jurisprudence. Le Code est un reçu il de constitutions des empereurs, fait dans le même goûi que les Digestes ; Justinion n' i tait insérer dans l'un et l'autre ouvrage que ce qui avait rapport à son dessein , elqui pouvait contribuer à éclaircir la jurisprudence qu'il voulait établir. La plupart des constitutions du Gode sont des empereurs chrétiens, depuis Constantin jusqu'à Justinien.

Les Instituts sont un abrégé des Digestes et du Code, et de tout le droit romain.

Les Novelles sont des constitutions de Justinien , faites depuis la publication du Code. On en a inséré un abrégé sous le nom d'authentique , dans les différents titres du Code qui y ont rapport. On a ajouté à la fin du corps du droit plusieurs constitutions Importantes de quelques-uns des successeurs de Justinien.

M. Troplong, conseiller à la Cour de cassalion , a fait un ouvrage très-remarquable concernant l'influence du christianisme sur le droit civil des Romains. 11 envisage précisément le point de vue que nous nous proposons d'étudier. Nous nous contenterons d'emprunter quelques lignes à son remarquable ouvrage.

Dans le droit civil romain existe un dualisme combattant sans cesse l'un contre l'autre , l'équité et le jus civiie. Mais quelle idée faut-il attacher à ces mots d'équité et de droit civil, qui contiennent tout le secret de l'histoire du droit romain ?

« L'équité, dit M. Troplong, c'est ce que d'autres ont appelé le droit naturel,; c'est ce fonds d'idées cosmopolites qui est l'apanage commun de l'humanité; c'est ce droit non écrit, mais inné, que Dieu a gravé daus nos cœurs en caractères si profonds, qu'il a sur-

vécu à toutes les altérations par lesquelles l'ignorance de l'homme peut le corromjire. L'équité donne pour base aux codes qu'elle formule, la liberté et l'égalité, les sentiments de la nature , les affections spontanées dans l'homme, les inspirations de la droite raison. Mais la prépondérance de l'équité est tardive dans la marche de la civilisation : elle ne vient briller de son éclat que lorsque l'homme, se relevant peu à peu de sa chute, a franchi les âges de violence , de superstition et d'ignorance, et s'est rendu digne de contempler dans sa sincérité la vérité éternelle pour laquelle Dieu Ta créé.

c( Au contraire, le droit civil, quand il se meut dans une sphère distincte de l'équité , et lorsqu'il se décore du titre de droit strict, n'est qu'un ensemble de créations artificielles et arbitraires, dont le but est de gouverner par des représentations matérielles l'esprit de l'homme encore incapable de se laisser gouverner par la raison. Le droit civil lui parle d'en haut le langage sévère de l'autorité; il veut qu'il abaisse son intelligence, tantôt devant l'arcane des mythes religieux, tantôt devant les combinaisons factices d'une politique âpre et féroce. 11 sait qu'il est ignorant, crédule, qu'il n'adore que la superstition et la force. C'est pourquoi il se met au niveau de ses idées pour le contenir : il le régit par la superstition et la force.

« Le droit civil des Romains a été empreint, à son origine, de cette rudesse théocratique et aristocratique, inséparable de toutes les époques appelées héroïques de Vico. Il est sorti du sein d'un patriciat religieux, militaire et politique , qui a gravé en lui ses souvenirs de conquête, ses instincts d'immuabilité, ce génie formaliste, jaloux , dominateur, nourri à l'école sombre et forte de la théocratie étrusque. Ne cherchons pas dans ce droit primitif l'action efficace de l'équité iiaiurelle , et cette voix de l'humanité qui parle si haut chez les peuples civilisés. La notion simple et naïve du juste et de l'injuste y est défigurée par la farouche enveloppe d'institutions qui sacrifient la nature à la nécessité politique, la vérité innée aux artifices légaux , la liberté aux formules sacramentelles. Dans l'ordre civil comme daus l'Etat, Rome ne vise qu'à former des citoyens, et plus elle accorde de privilèges et de grandeur à ce titre éminent , plus elle exige de celui qui le porte , de sacrifice à la patrie, voulant qu'il abdique, pour l'intérêt public, ses affections, sa volonté, et jusqu'à sa raison même. » En traitant de la famille, de la propriété et des obligations, nous mettrons ces vérités au plus grand jour.

« Pendant de longues années , toute la jurisprudence et la justice étaient renfermées dans le droit civil comme dans un cercle de fer. Les jurisconsultes comprirent enfin la nécessité d'émanciper la justice. Aquiléus , collègue et ami de Cicéron , présenta ses formules contre le dol. Alors commença pour le droit romain une nouvelle ère, qu'on peut nommer l'âge philosophique du droit romain.

« La philosophie, ajoute M. Troplong,

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