‹ Dictionnaire des ordres religieux, ou, Histoire des ordres monastiques, religieux et militaires, et les congrégations séculières de l'un et de l'autre sexe, qui ont été établies jusqu'à présent (volume 3)Chapitre 646 sur 838 · Le rapport sera levé et signifié à avoué par · texte numérisé non relu

Le rapport sera levé et signifié à avoué par

DICTIONNAIRE DE THEOLOGIE MORALE

in partie la plus diligente, l'audience sera poursuivie «ur un simple acte. (T. 70.)

ô-l± Si les juges ne trouvent point dans le rapport les échircissements suffisante, ils pourront ordonner d'ofiice une nouvelle expertise , par un ou plusieurs experts qu'ils nommeront également d'ofuce, et qui pourront demander aux précédents experts les renseignements qu'ils trouveront convenables.

523. Les Juges ne sont pas a«;treints à suivre l'avis des experts, si leur conviction s'y oppose.

Page 1