FONTS DE BAPTÊME

Voy, Baptistère.

FONGIBLES (Choses).

1. La connaissance des choses fongibles et non fongibles est nécessaire pour l'intelligence complète de certains contrats : tels sont rUsLFRiiT (n. 9), le prêt de consommation et le prêt à usage. Nous essayerons donc d'abord de déterminer la nature des choses fongibles et de celles qui ne le sont pas ; ensuite nous verrons si cqMjï qui transfère les choses fongibles à autrui, soit par prêt, soit par usufruit, doit nécessairement en transférer la propriété.

§ 1". De la nature des choses fongibles et non fongibles.

2. Entre les choses qui sont à l'usage des hommes, il y en a dont ils peuvent so servir sans les détruire ni en changer la destination : tels sont un habit, une maison, des vases, des couverts d'argent, etc. 11 y en a dont ils ne peuvent se servir sans en détruire la substance physique : tels sont le vin, l'huiîe, le blé, l'avoine, en un mot la plupart des fruits de la terre. 11 y en a enfin dont ils ne peuvent guère se servir sans en perdre la propriété : tel est l'argent monnayé. Il est évident que je ne puis (excepté le cas d'ostentation et de conservation pour lui-même) me servir de l'argent monnayé sans l'aliéner.

La première espèce de choses se nomme choses non fongibles. Elles peuvent se définir : les choses qui demeurent entières après l'usage auquel elles sont destinées et peuvent se restituer en nature. Tels sont une maison, un meuble, un bijou, un ustensile de fer, un animal dont on peut faire usage sans le détruire, un cheval, une vache.

3. La deuxième espèce de choses se nomme fongibles; physiquement elles peuvent se définir les choses dont on uc peut faire l'usago pour lequel elles sont destinées sans les détruire, cl qu'il est impossible après l'usage de rendre en nature. Tels sont le blé, le vin, qu'on détruit en les employant à leur destination naturelle. Tels sont aussi certains animaux, un porc, v. g. Il est bien évident que toutes ces choses ne peuvent être employées selon leur destination sans les détruire.

k. La troisième espèce de choses, ou les espèces monnayées, se nomment civilement fongibles. Après en avoir fait l'usage auquel elles sont naturellement destinées, elles subsistent tout entières dans leur nature, mais elles ne subsistent plus à l'égard de celui qui les a employées. — J'ai fait un payement de mille francs en pièces de 5 francs. Ces pièces de 5 fr. subsistent en elles-mêmes, mais elles ne subsistent plus pour moi. Je ne puis plus eu user ni les restituer elles-mêmes.

§ 2. Lorsqu'on transfère à quelqu'un l'usage des choses fongibles, en transportc-t'on nécessairement la propriété?

5. Nous supposons ici qu'on doit employer les choses fongibles à leur destination naturelle; car si on les prétait à quelqu'un qui ne voudrait les employer à d'autre usage qu'à celui de les montrer, d'en faire parade, il est évident qu'on peut en conserver la propriété dans ce cas, puisqu'elles peuvent et doivent être rendues dans leur nature propre et individuelle. Mais si elles doivent être employées à leur usage naturel, il nous paraît que la propriété doit nécessairement en être transmise. C'est une conséquence indubitable de l'idée que nous avons donnée des choses fongibles. Quelques auteurs, pour justifier l'usure, ont, croyons-nous, fait des efforts inutiles pour démontrer que la propriété des choses fongibles subsiste entre les mains du prêteur, sition en elles-mêmes, du moins dans les objets de même espèce et valeur qui doivent être rendus à leur place. Ce sont là des subtilités scolasliquesqui ne peuvent arrêter un instant un esprit sérieux. Voy. Puét, et le Code civil, art. 1893.