ALLUVION

1. C'est l'accroissement que reçoit un fonds par les terres nouvelles que les eaux qui le baignent y apportent successivement et insensiblement. Si l'accroissement avait été snbit et considérable, ce ne serait plus l'alluvion,mais l'atterrisscment, dont nous parlerons.

2. L'alluvion profite au propriétaire riverain (l'un fleuve ou d'une rivière navigable, flottable ou non. Dans le premier cas, il y a obligation de laisser le marche-pied ou chemin de hallage, conformément aux règlements. Cod. civ., art. 55G. Il en est de même des relais que forme l'eau courante qui se retire insensiblement de l'une de ses rives eu se portant sur l'autre : le propriétaire de la rive découverte profite de l'alluvion, sans que le riverain du côté opposé y puisse venir réclamer le terrain qu'il a perdu. — Ce droit n'a pas lieu à l'égard des relais de la mer {Art. 557), qui sont considérés comme des dépendances du domaine public [Art. 538).

3. L'alluvion n'a pas lieu à l'égard des lacs et étangs, dont les propriétaires'conservent toujours le terrain que l'eau couvre quand elle est à la hauteur de la décharge de l'étang, encore que le volume de l'eau vienne à diminuer. — Réciproquement, le propriétaire de l'étang n'acquiert aucun droit sur les terres riveraines que son eau vient à couvrir dans les crues extraordinaires. {Art. 558.)

4. Lorsque l'alluvion a lieu, chaque riverain acquiert tout ce qui se trouve eu face de son terrain. Ainsi, j)Our diviser entre les différents riverains les terres délaissées ou accrues par l'alluvion, il suffit de prolonger jusqu'à la rivière les lignes qui séparent leurs propriétés.

ALTERNATIVE {Obligation).

L'obligation est alternative, lorsqu'on ne s'oblige point seulemenl à une seule chose, mais à plusieurs, à son choix, ou à celui de la personne envers qui on s'oblige. Nous nous contentons de citer les dispositions de notre Code civil sur celte espèce d'obligation :

1189. Le débiteur d'une obligation alternative est libéré par la délivrance de riiiie des deux choses qui élaienl comprises dans Tobligalioii.

H'JO. Le chtiix a|ipririient au débiteur, s'il n'a pas été (Xiiressémeiit acconlé au créancier.

1191. Le débiteur peut se libérer en délivrant Tune des deux choses promises; mais il ne peut pas l'orcer le créuicier à recevoir une pariie de l'une et une partie lie l'aulre.

li:rL L'obligation est pure et simple, quoique conlraciée d'une manière alicrnalive, si l'une des deux choses promises ne pouvait élrc le sujet de Toi.li-alion. (€. 112X, r>il.)