ENCLAVE

ijue ce sentier est étroit et dangereux^ et qu'il est mpo^. siBLE quune charrue^ ni charette, attelée d'un ou pbh sieurs animaux , puisse y passer ^ que même une bitede somme isolée puisse passer par ce sentier; néanmoins^, l'existence de ce sentier nen constitue pas moins une issue j puisqu'un homme à pied peut y passer, ce qui exclut la réalité de l'enclave j etc. La Cour de Toulouse^ qui a rendu un tel arrêt, avait fort mal compm Tart. 682 dont voici les termes : n Le propriétaire , dont les fonds sont enclavés , et qui n'a aucune issue sur la voie publique, peut réclamer un passage sur k» fonds de ses voisins pour l'exploitation de son hùi- TÂGE , à la charge d'une indemnité proportionnée an dommage qu'il peut occasionner, u Or, la simple kcture de cet article démontre qu il ne suffit pas seule ment d'une issue à peine viable pour un piéton, mab d'un passage pour l'exploitation d^ un héritage; et comment l'exploiter, s'il est impossible, même à une béte de somme isolée , d'y passer, si on ne peut y faire passer. , une charrue, attelée d'un ou plusieurs animaux? C'est dans l'intérêt de l'agriculture , comme le disait fort, bien le demandeur en cassation, et pour qu'aucune terre ne reste improductive ou privée de l'exploitation dont elle serait susceptible, que le législateur a pourvuau cas d'enclave , en imposant aux propriétés voisines une servitude de passage pour arriver aux fonds enclavés ; et cette servitude doit être réglée selon les besoins de l'exploitation. Ce sont là les vrais principes, et ils ont été consacrés par un nouvel arrêt de la Cour de cassation, à la date du 8 juin i836 (Sirey, 36 - 1

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— 457), qui a décidé que la servitude de passage, due au cas d'enclave, pouvait être modifiée et étendue dans son exercice, si, par suite d'une nouvelle destination donnée au fonds enclavé et do son changement d'exploitation , le passage existant se trouvait n'être pas suffisant pour les besoins de la nouvelle exploitation.

— D*un autre côté, le propriétaire du fonds servant peut offrir le passage d'un côté qui rend le trajet plus long, s'il est moins dommageable pour lui, mais dans le cas seulement où la prescription de passage sur tel ou tel point n'est point acquise.

— Le propriétaire d'un héritage qui , pour son ex-* ploitation , se sert d'un passage sur un fonds voisin , ne peut , sous prétexte que ce passage n'est que précaire et de pure tolérance, réclamer, à titre d'enclave, un autre passage sur un autre fonds , tant qu'on ne lui conteste point , et qu'on ne lui refuse point l'usage de celui dont il se sert. {Arrêt de la Cour de cas^ sation du 3o avril i835. — Sirey, 35 — 1 — 701.)