On ne peut prescrire contre son titre

2. La nullité du titre en la forme empêche la prescription de dix ou vingt ans.

3. Le débiteur if une rente peut ^ après vingt-huît ans de la date du dernier titre ^ être contraint à fournir un iitrC" nouvel.

Si"-

L'art. 2240 est ainsi conçu :

«On m peut pas prescrire son titre, en fCft sens que l'on

(1) Al. Tcoplpqg, %• jfA., liP a63, \t^xi»,MïffmU9my qnis 1» ohq&e jngi^ nVua( cla$3ée R)i(1^ pfirt parn^i l«s Rioyeqs d'aoquërir la prppriét^ , t% n'çt^ntque la preuve et non la source du droit, ne forçie pas un Juttf tiire. Mais celte opinion ne me semble pas fondée, surtout en présence des deux arrêts de la Cour de cassation.

TIT&E. — TFfRIi-WQUVflL. 495

ne peui point se chapgerii loi^méoie la cause el le principe de sa possession» »

Art. 2224^ •

« On peut prescrire contre son titre , en ce sens que l'on prescrit la libération de l'obligation que Ton a contracUfe»

Le second de ces articles n'a besoin d'aucun commentaire ; mais le premier exige quelques explications»

La règle , qui veut qu'on ne puisse $e changer à êût-même la cause de la possemon , est puisée dans le Droit romain» Le fermier» le dépositaire , ru9ufrui^ tieri etc. 9 ne peuvent prescrire contre leur titre, c'e8t-à*-dire qu'ils ne peuvent se donner à eux-snêmea ime possession a titre de propriétaire, animo (tominip Il ne dépend pas d'un détenteur précaire de se mé< tamorphoscr à son gré en propriétaire.

Des arrêts innombrables , dit M. Troplong (p. $7 , 2* vol. ) , ont forcé les détenteurs précaires à rentrer, malgré de longues déviations , dans la cause et dans le principe de leur possession attestée par leurs titres (1).

(1) On trouve daos le recueil 4'avâU de Papcm, J*'.yo).9 p. 729, un arrêt rendu par le Parlement de Paris, le 21 avril 1551, qui condamna r^éque de Clermont à rendre A Catherine de Médicîa la sngoeurie de cette ville qui avait élé donnée en de'pôt à Févéque, en l'année 1203. Voici comment était conçu le titre dont b Reine s'aidait : Sachent tous » prUenit êl à venir, que Guy, comte de Çlerment et d^Juvergne, m ret^éu et mU en gardp a l'evesgue de Clermont^ son frère^ la viiU de Clermont et ses hommes, et tout le droit qu'il a en ladite ville ou cité, afin de les temr par luy Jusques d ce que ledit cemtp ou Ips siens seroni tn petfio livec l^ rçy de France, son Seigneur, et en iesmoin de ce, nous de ladite cité de Clermont, de la volonté dudit évesque et comte, avons fait sceller la présent charte* Faict et dormi en tan 1202 au mois de Juin,

4% XrrRE.— TORE-NOUVEL.

— Il faut remonter à Forigine de la possession pour savoir à quel titre elle a lieu : Origo nanciscendœ possessionis exquirenda est; et si on trouve un litre, ce titre est la loi qu'il faut suivre , parce que c^est lui qui règle la possession. Cùm apparet tituluss dit d'Alantré , ab eo possessiones legem accipiunt.

Mais prescrire au-delà de son titre , ce n'est point prescrire contre son titre. Ainsi , une Commune , qui' avait un droit de pacage dans une forêt, a pu acquérir, par prescription , le droit de glandée , nonobstant la clause insérée dans le titre constitutif de l'usage de ne pouvoir prétendre aucun autre droit 5 une telle stipulation étant nulle comme contenant une renonciation anticipée à la prescription. ( Arrêt de la Cour de cassation du 9 novembre 1826. — Dennevers j 1837 — i-44. )

Un arrêt de la Cour de cassation , confirmatif d'un arrêt de la Cour de Dijon , a décidé que

Le principe qu'on peut prescrire contre son titre , en ce sens que l'on prescrit la libération de l'obligation que l'on a contractée , s'appliquait aux obligations réciproques, résultant de contrats synallagmatiquesj comme à toute autre obligation (jirt. 2241 Code civ. ) ; qu'ainsi , Tusager pouvait se libérer, par la prescription, des redevances par lui dues pour prix de la concession de l'usage, et cela, tout aussi bien quant au fond du droit lui-même, que quant aux arrérages; et que la possession pour l'usager, de son droit d'usage, ne conservait pas , en même temps et par cela même,