IV. sa

CIO PELNALilE.

honle p^'ior la ci^il&sdLoa qui ri¥or>::.LL UalheareQsemeDt, cerlaioes

Ciines ODt ces tristes coni^qc^coes, contre le gré sans doule des législeurs qoi les cet portées oa maJi'ecces. Telles sont celles que nous appelons infamantes et qu. coaiimcent celai qui a failli à persévérer, 00 plutôt à marcher toujours en a\ant dons le crime. L*illus(re Beccaria proposait ioconsîdéfêmeat une p<inede celte nature, en demandant pour certains crimes l'esclavage perpétuel.

Mais jusqu'à quel p*iint sera-t-il permis à la société d*agir sur le corps du cojp'tb:ey et à quelles pn\a:ioas peut-elle le condamner? At-eUe le droit de disposer mé':.e de sa vie? La question de la légitimité de la peine de mort est un*- question épuisée. Elle ne peut arrêter que ceux qui traitent d^ s limites de la peaaltté. sans en avoir d'abord reconnu les principes. Rattachée à ceux qui précèdent, la question delà peine de mort se résout d'elle-même. En droit, la société placée vis-àvis de l'individu qui \iole ses lois, daus le cas de légitime défense, peut recourir, contre lui, aux movens qui peuvent la sauTer. S*il est des crimes qui mettent en danger 1 existence de la société, et dont le retour fréquent ne puisse être pré\enu que parla mort, la société a le droit de ne pas hésiter entre ce sacrifice et sa propre dissolution. Fanl-U donc désarmer devant un injuste agresseur, et exposer, pour conserver une vie coupable, le salut de tous? Oui, en droit, la société, compromi^e par le crime, peut se <auver à tout prix ; mais, en fait, l'usage de ce droit terrible est-il toujours également légitime? Il ne lest qu'aatant qu*il est nécessaire. Toutes les fois qu'une peine inférieure à la peine de mort assurera la sécurité publique, la peine de mort ne saurait être justifiée. Alors, en effet, reparaissent tous les droits derhonime qui vivent encore dans le coupable; alors, au lieu d'uu acte de légitime défense ou d'uue juste expiation, il ne reste plus qu'une odieuse vengeance, la plus odieuse de toutes, la vengeance de la société contre un individu, de la force contre la faiblesse désarmée. La peine de murt n'étant légitime qu'autant qu'elle est nécessaire, la question de son abolition à une époque donnée n*est plus une question de principe, loais de fait, et c'est moins à la philosophie qu'à la statistique crimiDelle à la résoudre. La philosophie ne peut que hAter le jour où disparaîtra, avec les crimes qui la rcciamenl, cette affreuse peine dont TusageDOus effraye dans le présent, et dont Tabus rend l'histoire du passé si révollanle.

Mais ce que la philosophie ne saurait trop flétrir, ce sont les cruautés dont on a si longtemps aggravé le dernier supplice. La mort pore et simple doit être le plus haut dogré de Téchelle pénale, et la société doit montrer le prix qu'elle attache à la vie de ses membres en considérant toujours le sacrifice de la vie du coupable comme une suftisaDte expiation. Torturer un homme qui va mourir, le livrer, dans quelque ignoble appareil , à la risée el aux insultes du peuple, prolonger savamment son agonie, c'est la iiiarque d'une société barbare et la cause puissante d'une barbarie plus grande encore. D'ailleurs rintimidaticii n'y gagne rien j la cruauté du supplice peut avoir deux effets différents, presqueégalement funestes. Aux âges barbares, il s'établit comme une émulation de férocité entre la société et ses ennemis. Ceux-ci, sui\aiil la remarque de Beccaria el de Bentham, s'enhardissent aux forfaits,tf |5' les considérant comme de justes représailles, et se font une triste ^ j.

PËNAUTÉ. 611

le faire à la société plus de mal qu'ils n'en peuvent altendrc de ses M>urreaux. A une époque de civilisation plas avaneét^, la Irop grandie rigueur des lois pénales amène Timpuailé. Le juge nose appliquer une Mine que Topinion publiquedésavoue, et il déclare innocent le ooupabki laU la loi veut trop sévèrement punir. Des exemples fréquents de cetâa ioriad*impunité se présentent sous l'empire de noire Code pénal : ainsi issimUé à l'assassinaty le crime réel mais moins odieux da duel, a Schappé jusqu'à ce jour à toute répression. Peut-on envoyer au même Sclii'faud; ou lier pour toujours au bagne, à la même cbatae, Thomme ]r A, poussé par une basse cupidité, a frappé son semblable lAchement ; dans l'ombre, et celui qui n'a donné la mort qu'en exposant sa vie à les chances égales, pour obéir aux principes d'un faux honneur ?Quel-

ines années de prison et une suspension plus ou moins prolonge des roits civils et polttiqoes, prononcées contre les acteurs du duel et con« Ire ses témoins, empêcheraient à coup sûr plus de duels que la vaine menace d'une peine inapplicable.

hes progrès de la civilisation tendent, en plusieurs manières, à adoucir les peines. L'élévation du bien-être général y coniribue autant que la dooceur croissante des moeurs. Plus il y a d'aisance dans la vie, de liberté pour l'individu , de sécurité dans les relations sociales, moins il eal nécessaire de recourir à d'extraordinaires rigueurs pour maintenir parmi les hommes le respect de la loi. Il sufHt d'enlever le coupable, povr un temps pkis ou moins long, à son bien-être, on du moins a cette liberté dont nos mœurs et nos lois nous ont fait à tous un besoin si impérieux et une si douce habitude. Suivant la plupart des criroinalistes, ià privation temporaire de la liberté, qui est devenue déjà la base du ptais grand nombre de nos peines, doit devenir la peine unique des codes modernes. Ils voient dansTeniprisonnement tous les caractères que la raison et l'intérêt de la société réclament. Répressive, susceptible de tous les degrés de rigueur nécessaires à l'intimidation, feciiemenl divisible, cette peine offre de plus grandes ressources pour l'amélioration du coupable. Elle le hvre, en effet, à toutes les influences mondisatrices qui peuvent agir sur Thomme, pour le conduire au bien on l'y ramener : l'instruction, l'habitude du travail et l'action de la religion. Nonsne pouvons discuter ici les essais de réforme pénitentiaire, tentés avec plus ou moins de bonheur, dans le nouveau monde et dans l'anden ; mais nous rendons hommage aux principes de haute philosophie qv les ont inspirés.

Il serait intéressant, maintenant, de suivre dans l'histoire les progrès des idées philosophiques sur la pénalité et les institutions pénales Jn'elles ont amenées. Il nous est impossible de présenter ici ce tablean 'une manière complète. Les lois pénales, les plus importantes de tootes, selon la remarque de Montesquieu, puisqu'elles sont comme le ressort et la condition d'efficacité de toutes les autres, sont longtemps ehez tous les peuples, les plus imparfaites, et se mettent lesdemièrâa en harmonie avec les progrès de la civilisation. Le pins souvent les peines, réglées par la coutume, n'ont pas été l'objet d'un code spécial, et Vm n'en peut retrouver que de faibles traces dans les monumentadea mciennes législations. Chez les peuples anciens, d'ailleurs, le droit ëe ^tinir, laissé à la société, n'avait pas une sphère aussi étendue que

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chez les modernes. Il y avait d'abord la molUlude des esclaves, qui, ea dehors des lois pénales de l'Etat^ tombaient soos Tarbitraire d*ane répression aotrement redoutable. Le mattre, armé da droit de vie et de mort, ne devait compte à aacane autorité humaine de Tusage qu'il en faisait, et ne trouvait de contre-poids à son inhumanité que dans les conseils de son intérêt. Souvent aussi, les actes de Thomme libre échappaient à la répression publique, pour relever sans contrôle de rautonté paternelle, toute-puissanle, absolue. Le chef de famille, à Rome,dis-

Gse de sa femme et de ses enfants, comme de ses esclaves ; il punit ( uns de mort, il condamne l'autre an bannissement, sans que FEUt, avant Tépoque d'Auguste, songe à poursuivre comme crimes publics les actes condamnés au Iribunal domestique.

Dans la sphère d'action laissée chez les anciens à la pénalité publique, il serait difficile de reconnaître le développement d'unsystëoe régulier. C'est la satisfaction de la conscience que la peine semble d abord se proposer. Plein d'horreur pour le crime, tantôt le peuple se forme en tribunal, juge et condamne lui-même; tantôt, simple accusateur , il livre le coupable au jugement des anciens. Mais souvent, dans l'un et l'autre cas, il exécute la sentence de ses propres mains. Mille bras se lèvent pour lapider, à la porte de la ville, la femme adultère, et chacun veut contribuer, pour sa part, aux injures ou aox cruels traitements qui conduisent à la mort ou à l'exil son complice. Une chose remarquable dans ces législations primitives, c'est qu'elles n'ont point de peines spéciales pour les plus odieux attentats. La loi se refuse à les supposer possibles. Ainsi, dans la Grèce et dans rancienne Rome, le crime du parricide est omis volontairement dans la liste des crimes poursuivis par les lois. S'il se présente, on aura recours, pour le punir, suivant l'horreur qu'il inspire, à des aggravations arbitraires des peines édictées contre d'autres crimes.

Malheureusement, en se chargeant de venger la justice, le peuple obéit souvent à des inspirations de cruauté aussi odieuses que celles qu'il pourrait suivre dans l'aveuglement de sa propre vengeance. Qoe de fois, sous prétexte de proportionner le châtiment au crime, on a inventé des rafCnements de supplice, dont le vrai but était de satisfaire ces tristes instincts de férocité qui, mal comprimés dans notre Ame, par la civilisation , se font jour trop souvent pour déshonorer notre histoire! Une preuve que la cruauté dans les supplices ne prend pas taot sa source dans l'horreur du crime que dans les plus mauvais penchants du cœur de l'homme, c'est que l'avidité d'une nation pour les spectacles sanglants que lui donne la justice, croit avec la dépravation générale. Les décemvirs, au moment où, dans Rome, le respect de Tautorité paternelle était encore si général et si puissant, condamnent le parricide à être jeté dans la rivière ou dans la mer, enfermé dans un sac de cuir. Plus tard, celte peine s'aggrave d'accessoires cruels : le coupable, préalablement fouetté jusqu'au sang, est enfermé, dans ce sac de cuir, avec des animaux furieux, un chien, un coq, une vipère et un singe. Mais on ne jouit pas encore du spectacle de son agonie : cette satisfaction sera donnée à la conscience publique sous les empereurs. Le parricide et les auteurs de crimes assimilés par la loi romaine à oeloi da parricide sont livrés aux hôtes.

Pendant qne la législation des maîtres da monde^ destinée à exercer sur tontes les législations modernes ane si grande influence , recevait sons les empereurs une sanction de pins en plus sanglante, les princi-

Eles familles des barbares, vainqueurs de Rome, écrivaient leurs s sous une remarquable inspiration de douceur. On retrouve particulièrement ce caractère dans la loi Salique, qui est le type primitif de Slusieurs autres lois barbares , et par laquelle l'élément germain s'est ûi place , dans notre droit français , à côté de Télément romain. « La loi Salique, loin d'être cruelle, dit M. Guizot, porte à la personne et à la liberté des hommes libres, Francs ou Romains, un singulier respect. » Elle réserve la cruauté brutale pour les esclaves et pour les vaincus rebelles. La , point de chAliments corporels; pour toute sanction de la loi , des peines pécuniaires sous le nom de eompoiiiians. Le meurtre, comme la plus légère offense, se rachète. Le prix est fixé d'avance, et s'élève légalement, suivant la nation et la qualité du mort, de 45 sous d'or à 600. Aussi la loi Salique est-elle plutôt un tarif qu'un code. On ne peut guère chercher de principes philosophiques sous cette simple et uniforme pénalité. Le wehrgeld, on mdrigeld, est moins la peine d'une faute qu'une indemnité payée à loflensé ou à sa famille, et comme la rançon de la vengeance. Quelquefois à cette indemnité s'ajoutait, sous le nom de fred, une véritable amende, qui, payée au roi ou au magistrat, ressemble davantage à une expiation réclamée au nom de la société contre la violation de ses lois.

Mais bientôt l'Europe barbare se pénétra de l'esprit des institutions romaines. Les peines corporelles s'ajoutent aux peines pécuniaires on les remplacent. Il est à remarquer que la cruauté des supplices envahit d'autant plus promptement les OMles des peuples, qu'ils se livrent plus lacilement à linfluence de Rome. Les lois Salique et Ripuaire résistent; mais les lois des Rourguignons et des Wisigoths , plus fidèlement calquées sur les lois romaines , arrivent vite à une sévérité outrée. Le code des Wisigoths, que rédigèrent leurs évoques, façonnés depuis longtemps à l'esprit romain, prend un caractère de sombre persécution. Nous concevons volontiers que le droit ecclésiastique, tel que le christianisme Tinspira d'abord, était supérieur au droit barbare qu'éloigné du droit pénal romain ; mais, malgré quelques éloquentes protestations, ce ne sont pas les principes chrétiens, mais les plus mauvaises traditions romaines queles évéques firent passer dans les institutions des peuples barbares. « Nous devons au code des Wisigoths, dit Montesquieu, toutes les maximes, tous les principes et toutes les vues de l'inquisittOD d'aujourd'hui ; et les moines n'ont fait que copier, contre les joifii, des lois faites autrefois par les évéques. » (Eifrii des lois, liv. xxvni,c. 1.)

Pendant tout le moyen âge il n'y a pas , à proprement parler, de législation pénale : le châtiment des crimes est réglé par la cootome de chaque province. Mais presque toutes les coutumes ont cela de commun , qu'elles autorisent de préférence, pour la plupart des crimei, les supplices les plus atroces. Le nombre et la variété des instruments f:t des genres de tortures effrayent l'imagination. Pour le simple homicide, sans préméditation ni guet-apens, le droit ancien, en France, porte partout la mort, avec gradation dans les supplices. Que sera-ee

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donopoarto neorlre prémédité^ poor Fempouoiineiiient» pour Ttsasâaal? que sera-ce poor «n parricide? Pour ce dernier crime, le coapable f coDdaii au lieu de rexécntien dans un appareil hamilîant , était eotttraint de faire amende honorable , pois il était rompn vif; aon corps étail brûléy et ses cendres jetées au vent. On sait quels chAtiments ignominieux, bizarres et cruels, punissaient Tadultère. Souvent la vengeance sociale s'acharnait sur le cadavre du coupable, il était tralaé sur une claie, pendu par les pieds, enfin jeté aux bétes, sans sépulture. Noos ne dirons rien des raffinements par lesquels cette justice, ordinairement si cruelle, se surpassait elle-même quand il s*agissail de punir les attentats, vrais ou supposés, contre TEglise oa contre la BSftjesté royale.

Vn des vices de la pénalité , au moyen âge , élait d'étendre le chfttinent à toute la famille des coupables. Une peine spéciale avait inévitablement eet effet, la confiscation. Introduite dans la législation romaine à répoque sinistre des proscriptions, reniée par Trajan , Antonio et Marc Aurèle, mais imprudemment exploitée par la cupidité des mauvais empereurs , la confiscation s'établit en France sous les rois de la première race. Dans quelques provinces, elle est la peine arbitraire des crimes les plus divers; dans toutes, elle soit la condamnatien à mort ou à une peine emportant mort civile, en vertu de l'axiome da droit coutumier : « Qui confisque le corps, confisque les biens. ■ Un établissement de Saint- Louis la porta contre le suicide. Jamais, comme peine accessoire , elle ne dispensait le condamné des horreurs du dernier supplice.

Quelques-unes des peines les plus révoltantes du moyen ige disparaissent au XVI* siècle. On revient , sur plusieurs points, à la loi romaine , et ce retour est un bienfait , tant les traditions de la jurisprodenee impériale, qui avaient entraîné le monde barbare dans les voies d'une répression sanglante, avaient été elles-mêmes dépassées! Le système pénal ne subit pourtant point dès lors une réforme profonde; et au milieu du xviii« siècle s'élève, au nom de la philosophie, on immense concert de protestations contre les horribles abus encore en vigueur dans toute l'Europe. J.-J. Rousseau, Beccaria, Voltaire, Antoine Servan, Mably, Bentham et tant d'autres recherchent les bases du droit de punir, lui fixent des limites , et leur raison éloquente venge l'humanité outragée. Comme toutes les autres colonnes du vieil édiâoe social , les institutions pénales s'ébranlent et sont près de crouler. Il ne faudra qu'un souffle de la révolution pour les jeter par terre.

En effet, 1789 efface d'un trait de plume ces cruautés et ces injustices, et abolit, avec la confiscation, les tortures, la roue, les mutilations

Îui précèdent la mort. L'Assemblée constituante, par le Code pénal e 1791, s'efforce d'asseoir la sanction des lois sur des bases ratioonelles. Elle maintient avec douleur la peine de mort, qu'elle croit encore nécessaire à la sécurité publique; mais , sans Taggraver jamais, elle en fait le plus haut degré de l'échelle pénale, et la réserve aox plus odieux forfaita. Elle abolit les peines perpétuelles, ou, du moins, elle n'en admet qu'une, la déportation, qui n'enlève pas au condamné l'espérance d'un meilleur avenir, s'il s'en veut rendre di|znc. Elle limite à vingt ans les travaux forcés, et ce maximum est la peine de rhomicide

sans préméditation. Enfin elle décrète, sous le nom de iprisonnement cellulaire, te! qa*il s'est établi plos tard à lie.

tempête révolotionnaire emporta bientôt la Constitaante et s. Son système de peines ne pat passer dans les institutions et un nouveau Code pénal fût donné en 1810. Ce code , réant par des esprits éminents , fut loin d'être en harmonie sprit nouveau de raison et de justice dont doivent s'inspirer lois qui tendent à durer. Trop préoccupé de rintimidation , il s fréquente l'application de la peine de mort, et l'aggrava de lour le parricide d'une barbare mutilation. Il rendit la per- K travaux forcés et à la détention. Par la dénomination même ic de ses peines, il attacha au châtiment l'infamie, qui ne doit qu'au crime; par l'exposition, le carcan, la marque, l'abus nllance, il imprimait au condamné une flétrissure ineffaçable, [uiconque avait une fois failli à devenir l'ennemi irréconciliable lé. Une réprobation universelle poursuivit cette loi sans cne jury, souvent, aimait mieux absoudre un coupable quf de une pénalité si rigoureuse. A plusieurs reprises, les chambres lervenir pour adoucir les articles les plus sévères. Enfin, E^ut lieu une révision générale^ mais la réforme se réduisit à ent de presque toutes les peines. On ne changea pas de la loi ne s'inspira pas de principes meilleurs. On ne s'était se de faire un code nouveau , mais de rendre moins intolé- Tien code. Le fait le plus grave de la législation de 1832 est lion des circonstances atténuantes laissée ao jury, et, par aissement facultatif de la peine. Le législateur semble abdi- ;'est maintenant le juge du fait qui est l'arbitre de la ré-

los nombreux remaniements du Code de 1810, on peut dire d toujours une véritable réforme, ou plutôt notre Code pénal

à faire. Espérons que les législateurs qui le donneront à la ispirés à la fois par la prudence et par une généreuse philouront , en défendant efncacement la société contre les altencompromettent, se souvenir de l'être moral dans le coupable, lager les moyens de revenir au bien.

c pouvons citer ici tons les ouvrages qui nous ont servi de ns cet article; nous indiquerons seulement : Beccaria, des 'm Peines, — Voltaire, Commentaire du Traité de Beccaria. e Servan, Discours sur V administration de la justice crimi-- Vlably, Principes des lois. — Montesquieu, Esprit des lois. tousseau, Contrat social. — Beotham, Théorie des yeines. Pastoret, Des lois générales et Histoire de la législatimu — j\ ingslon. Report on theplan ofa pénal code, — Rossi, Traité enai, — Chauveau Adolphe e! Faustin Hélie, Théorie du Code Locré, Procès-verbaux du conseil d'Etat, t. xxix; — Mohersel, rapports , projets de lois et discussions dans les deux

Ipiiislatives.

s ces sources modernes nous ajouterons le onzième livre des laton, qui contient tout on système de droit pénal fondé sar

CAO PENCHANTS.

Cl' principe : «Aucune peine infligée dans Tespril de la loi n'a pov but le mal de celui qui la souffre ; mais son effet est de le rendre ot meilleur ou moins méchant.» Non content d*avoir le premier exprimé cette idée , qui semble être le dernier terme des progrès de la péoalilé, Platon veut aussi que les peines soient proportionna», non-sealemeBt aux délits pris en eux-mêmes, mais encore à l'intention avec laquelle ils ont été commis ^ et que dans aucun cas elles ne paissent s'étendre au delà de la personne du coupable. Il blAme avec la plus grande énergie la conGscation des biens et la honte infligée par les préjugés publics à la famille d'un homme que la justice a frappé. G. V.

PENCHANTS. L'àme humaine, dans la vie présente, est en communication avec deux mondes opposés qui l'attirent simultanémeaL D'une part, elle aspire à l'inRni qui seul contient sa destinée ; de l'aotre elle lient à la terre qui est son champ d'épreuve , elle porte en die, et pour la vie entière, des dispositions à aimer et à recherober certains objets d'ordre inférieur. Ces dispositions naturelles sont nos penchants.

Les penchants ne sont pas ces appétits qu'a décrits l'école écossaise. L'appétit, né du corps et relatif au corps , n'a rien que de sensuel. La penchants viennent la plupart du cœur et appartiennent à la vie morale. D'ailleurs , les appétits , excités et assouvis tour a tour, intermittents et périodiques de leur nature , représentent mal l'action plus égale , plus lente , mais continue de nos penchants.

D'un autre côté , les penchants peuvent devenir des passions , mais les passions ne sont pas les penchants. Nulle de nos passions ne date de notre naissance, toutes s'allument et s^éteignent au courant de la vie, tandis que nos penchants sont primitifs, et Ton pourrait dire que, dès le premier jour, notre nature est inclinée du côté où, sans l'action décisive de la volonté, se porterait la vie tout entière.Y ives et impétueuses, ces passions nous précipitent et nous entraînent, souvent même elles nous brisent. Les penchants nous font mollement descendre une pente douce et facile au bout de laquelle nous nous endormons dans la volupté , quelquefois dans l'infamie.

C'est une vérité reconnue, que les hommes diffèrent par leurs penchants. Celle différence, qui en produit tant d'autres, n'est-elle que de degré, ou implique-t-elle que chaque homme n*a qu'un certaio nombre des penchants de la nature humaine , dont la somme serait dans l'espèce entière? Nous ne le pensons pas. A notre avis, la nature humaine est complète en chaque individu. Le penchant le plus décidé à l'indifférence, à la crédulité, ne produit ni une crédulité ni une indifférence perpétuelle , ni même une prédominance continue de l'on ou de l'autre de ces penchants. Oubliez ces caractères idéaux que l'artiste expose sur la scène , consultez l'expérience : l'indifférent se passionne, l'esprit crédule a douté peut-être de l'évidence; tel ami de la nouveauté se dément un jour en faveur d'un vieil abus. Dans une même âme , il y a donc plac^our des penchants contraires, et l'on peut dire que Thv roire bien Ste d'un seul homme serait en sdirégé l'histoire entière de l'humanité.

Non-seulement tous les penchants humains sont en ebaeun de nous,