PASSERELLE

Le 'passage légal peut élre momentanément dû pour cas exceptionnels, tels que la cbute d'objets divers, meubles ou matériaux ; une indemnité peut être exigée.

Passage conventionnel. C'est le droit de passage qui résulte du fait de la volonté de l'homme, sans être commandé par la 'situation des lieux ni par (a loi. Il n'y a que les cas d'utilité publique ou d'enclave qui ne donnent pas lieu au droit de passage conventionnel. La nécessité de réparer un mur contigu entralne-t-ellc le droit de passage légal ou conventionnel ? Les auteurs sont divisés à cet égard (voy.Towr d'échelle).

Le droit de passage conventionnel se justifie par titre souscrit entre les parties, par la destination du père de famille dans

certains cas.

C'est le titre constitutif de ce droit qui en règle l'usage, le mode et l'étendue. A défaut de la détermination de ces conditions par le titre, on établit le passage, en tenant compte de? besoins du fonds pour lequel la servitude est stipulée.

Le propriétaire du fonds assujetti peut se servir du terrain affecté au passage ; il peut même le réparer, le soigner, le sabler, pourvu toutefois que ces travaux ne nuisent en aucune façon au libre exercice de la servitude. L'entretien et les réparations sont ordinairement à la charge de celui qui exerce le droit de passage ; mais la moitié des frais est supportée par le propriétaire du fonds servant s'il utilise le terrain assujetti.

Passage de tolérance. C'est ainsi que Ton désigne le droit de passage qui n'existe qu'en vertu de la complaisance, du bon voisinage de celui qui le souffre ou qui le permet. Ce droit cesse d'exister par la volonté du propriétaire.

Extinction du droit de passage. Le droit de passage, quelle que soit son origine, cesse : 1° par Y abandon du fonds servant; 2* par le changement ou la destruction des lieux; 3° parla confusion, c'est-à-dire par la réunion du fonds servant et du fonds dominant dans la même main; 4° par convention ; 5* par la résolution du droit de celui qui l'a concédé; 6° par la cessation de la né-

cessité ; 7° par le non-usage ou la prescription.

Passant, s. m. — Scie sans monture employée par le charpentier (voy. Scie).

Passe -partout. — 1° On donne ce nom à des scies qui servent à couper les pierres tendres, le marbre ou les gros arbres (voy. Scie).

2* Clef disposée de façon à ouvrir plusieurs serrures et dont le panneton est, à cet effet, évidé de manière à laisser passer toutes leurs garnitures.

Passerelle, s. f. — Nom que l'on donne aux petits ponts, ordinairement en charpente, établis, soit à demeure sur des ravins ou des cours d'eau de peu d'importance, soit provisoirement sur des rivières, en attendant la construction de ponts en maçonnerie.

Les passerelles sont destinées aux piétons seuls, ou bien aux cavaliers et à leurs montures ; la différence qui existe entre ces ouvrages est dans leur largeur et dans la force du tablier ; dans le premier cas, il suffit de 0m,75 à i mètre de largeur ; dans le second cas, il faut au moins lm,25 à lm,50 de passage.

Les poutrelles sont moisées et reliées entre elles par des boulons ou par des liens en fer. Les appuis latéraux ou culées peuvent se construire ainsi: deux poteaux sont enfoncés en terre sur chaque rive et assemblés par une traverse à leur partie supérieure. Sur cette traverse reposent des poutrelles qui supportent un plancher en madriers; des liens ou jambes de force soulagent la portée des pièces de bois ; deux garde-fous en charpente garnissent les deux côtés de la passerelle. 11 est préférable d'établir les culées en maçonnerie. Nous présenterons (fig. 2038) un système dans lequel les

Fig. 2038.

points d'appui sont ainsi construits vu maçonnerie et où la balustrade et la pou-