KJ
Anes et Anesses .
Valeur en fr.
Chevaux entiers.
Valeur en fr.
Chevaux hongres
Exportations (C. S.)
(Quantités par têtes)
Helgifpie
.VUemagne
Kspagne
Italie
Totaux
Valeur en fr.
Juments :
.Vngleterre
Relgique
Allemagne
Autres pays
Totaux
Valeur en fr.
Poulains
Valeur en fr.
Mules et Mulets
Italie
Autres pays
Totaux
Valeur en fr.
Anes et Anesses..
Valeur en fr.
Douanes. — Pour les chevaux
(le toute cspc
ce (entiers,
hongres ou juments), comme pour les bœufs, il n'y a pas (le tarif minimum à l'entrée en France.
Les chevaux de toute espèce payent 30 fr. par tête, les mulets et mules 5 f r. ; les bœufs payent 10 fr. par 100 kgr. de poids vif.
L'import. et le transit des animaux des espèces chevaline, asinc et bovine ne peuvent avoir lieu qu'après vérification de leur état sanitaire par les bureaux de douane désignés à cet effet; le droit de visite se paye par tète, comme le droit de douane.
Les bœufs importés pour une destination autre que la boucherie sont soumis à l'épreuve de la tubcrculine.
Les chevaux qui servent de monture ou d'attelage aux voyageurs et aux rouliers, ou qui sont employés aux transports journaliers des individus et des denrées d'un côté de la frontière à l'autre, peuvent entrer sous la simple garantie d'un acquit-à-caulion ou moyennant la consignation des droits; ceux qm sortent dans les mêmes conditions ou qui sont exportés en laisse, en vue de la vente à
TRAIT (ANIMAUX DE
— Iu3i —
THAITE DOCU.MEXTAIKE
l'étranger, ne sont réadmis en franchise qa'après avoir fait l'objet d'un passavant descriptif. Les chevaux des troupes équestres sont soumis au même régime.
Les chevaux amenés de l'étranger sur les foires on marchés de France peuvent, alors même qu'ils ne sont pas montés on attelés, être admis temporairement moyennant la consignation des droits.
Les mêmes dispositions sont applicables aux mulets et mules.
Les buRles sont soumis adx mêmes droits d'entrée que les bœufs.
Effectifs en Fra.nce. — Il existait en France, au 31 décembre des années 1893 à 1899 :
Espèce chevaline Espèce mnlassière Espèce asine (Adalles et jeunes, par têtes)