GAUFRAGE
ET
OUVHAGES d'or Of d'argent
Poinçon employé pour la inarqac des ouvrages d'or ou d'argent vendus dans les monts-de-piété ou dans les ventes après décès, et uni ne sont pas au titre légal (Paris et hcpartements).
Type : Les lettres «AT».
Ce i>oinçon a élé c^ilempnt affecté autrefois à la
ni.ir<iue <les ouvrages étrangers provenant des pays
non contractants.
IMPORTATION ET RÉIMPORTATION
1' Iwportation
Ouvrages d'or (autres que les montres) importés des pays contractants {Paris et Dcpartemeiils).
Type: Charançon inscrit dans un ovale.
Ouvrages d'or importés des pays non contractants, et montres d'or étrangères, quel que soit le pays d'où elles proviennent [Pans et Départements).
Type : Hibou.
Ouvrages d'argrent (autres que les montres) importés des pays contractants (Paris et Départements)'.
Type : Charançon inscrit dans un rectangle.
Ouvrages d'argent importés des pays non contractants, et montres d'argent étrangères, quel que soit le pays d'où elles proviennent {Paris et Départements).
Type : Cygne.
2* Réimportation
Ouvrages d'or et d'argent de fabrication française réimportés après avoir reçu, à la sortie, la marque d'exportation {Paris et Départements).
Type : fête de lièvre.
EXPORTATION
Ouvrages d'or on d'argent de fabrication française exportés sans payement préalable du droit de garantie ou bien après remboursement de ce droit (Paris et Départements).
Type : Tète de Mercure.
Poinçon affecté à la marque des boîtiers de montres en or au 4* titre (383 millièmes), dont la fabrication n'est autorisée que pour l'exportation (Paris et Départements).
Type : Tête égyptienne.
Empreinte de forme elliptique, qui doit être apposée , indépendamment du poinçon «Tète égyptienne», sur les boîtiers de montres en or an 4° titre, pour indiquer qu'ils sont exclusivement destinés à l'exportation {Paiis et Départements).
Type : Ellipse portant la mention :
